Décisions & arrêtés

  • AR2025.07.08-711 - STATIONNEMENT - DEM. PICARD - Déménagement - Alphand - 19.08.25

    Stationnement
    15 juillet 2025
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  • AR2025.07.08-710 - EVENEMENT - Championnat Fce trail Montagne - 19 et 20.07.25

    Évènements
    15 juillet 2025
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  • AR2025.07.08-709 - ÉVÈNEMENT - SALON DU VIN - 1000 et cimes - Marché Couvert - 25 et 26.07.25

    Évènements
    15 juillet 2025
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  • AR2025.07.04-703 - STATIONNEMENT - Les régiments du passé - Chp de Mars-gymnase Garcins - 16 au 24.08.25

    Stationnement
    15 juillet 2025
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  • AR 2025.07.11/737 - Santé publique - Interdiction de fumer dans les espaces publics à compter du 1er juillet 2025

    Santé
    11 juillet 2025
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  • DEC 2025.07.01/091 - CULTURE - Don de documents d'archives à la Ville de Briançon

    Culture
    11 juillet 2025
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  • AR 2025.07.09-721 - ÉVÈNEMENT - DÉFILÉ SAPEURS-POMPIERS - 159-Centrale-Schappe - 14.07.25

    Évènements
    11 juillet 2025
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  • AR 2025.07.09-720 - STATIONNEMENT - RÉGION SUD PACA - Spectacle - Schappe - 12 au 13.07.25

    Stationnement
    11 juillet 2025
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  • DEC 2025.07.07/097 - Convention de mise à disposition précaire et révocable du corps de garde d’Artagnan au profit de Mathieu MURAILLAT du 01 au 21/09/2025 inclus.

    Baux et conventions
    11 juillet 2025
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  • DEC 2025.07.03/095 - Convention d’occupation temporaire du domaine public pour l’installation de jeux gonflables au Parc de la Schappe du 05/07 au 31/08/2025.

    Baux et conventions
    11 juillet 2025
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  • DEC 2025.07.02/093 - 1er renouvellement de la convention de mise à disposition d’une partie de la parcelle AL 343 au profit du Syndicat Local EAURIGINE du 15/08/2025 au 14/08/2026.

    Baux et conventions
    11 juillet 2025
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  • DEC 2025.07.02/092 - 3ème renouvellement de la convention de mise à disposition du stand de tir du lieu-dit de « Mallefosse » au profit du Commissariat de Briançon du 01/06/2025 au 31/05/2026.

    Baux et conventions
    11 juillet 2025
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