Décisions & arrêtés

  • AR 2025.06.19-470 - SÉCURITÉ - VILLE - Réglement intérieur Schappe - Schappe - dès 21.06.25

    Sécurité
    20 juin 2025
    Lire la suite
  • AR 2025.06.05-452 - ÉVÈNEMENT - Fête de la Musique - 21.06.25

    Évènements
    20 juin 2025
    Lire la suite
  • DEC 2025.06.12/082 - Marché travaux modernisation Parc des Sports -  Avenant n°2 au lot n°1

    Commande publique
    20 juin 2025
    Lire la suite
  • DEC 2025.06.05-085 - Acte constitutif de la régie de recettes du Centre de Loisirs de Briançon - Modification

    Finances
    18 juin 2025
    Lire la suite
  • DEC 2025.06.05-084 - Acte constitutif de la régie de recettes "Culture et Patrimoine" – Modification

    Finances
    18 juin 2025
    Lire la suite
  • DEC 2025.06.05-083 - Acte constitutif de la régie de recettes des Affaires Scolaires - Modification

    Finances
    18 juin 2025
    Lire la suite
  • DEC 2025.06.05-082 - Convention de mise à disposition précaire et révocable du corps de garde d’Artagnan au profit de Mathieu MURAILLAT du 08/07 au 13/08/2025 inclus

    Baux et conventions
    18 juin 2025
    Lire la suite
  • AR 2025.06.06/460 - Délégation des fonctions d’officier d’état civil à Madame Maud GADÉ, Conseillère Municipale, pour procéder au mariage, le mardi 10 juin 2025 à 11h30

    Institution et vie politique - officier d'etat civil
    17 juin 2025
    Lire la suite
  • DEC 2025.06.10/080 - Marché fourniture jeu pour enfants Parc de la Schappe

    Commande publique
    12 juin 2025
    Lire la suite
  • DEC 2025.06.05/086 - RMBS - Maintenance du système d'alarme incendie du Proel 2 avec la société SARL ALARME SECURITE MAINTENANCE (A.S.M.)

    Finances
    11 juin 2025
    Lire la suite
  • DEC 2025.06.02/078 - Marché public de travaux pour l'aménagement de la galerie Paul Blein - Avenants aux lots n°03, 06 et 08

    Commande publique
    10 juin 2025
    Lire la suite
  • DEC 2025.05.12/067 - Convention de prestation de services pour des animations historiques 18ème siècle durant l'été 2025 à Briançon

    Marchés publics
    06 juin 2025
    Lire la suite


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