Décisions & arrêtés

Thème

AR 2025.02.27/139 - CIRCULATION - OLIVE TRAVAUX - Accès chantier véhicules - Grande Rue - 27.02 au 25.04.2025

Stationnement-circulation

28 février 2025

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AR 2025.02.27/140 - TRAVAUX - SUDATI - installation éclairage public - Pl. Europe - 03. au 07.03.25

Travaux

28 février 2025

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AR2025.02.20/111 - SECURITE - Fermeture définitive au public de létablissement : LA MEIJE - Bâtiment D au 20 avenue du Galibier 05100 BRIANÇON

Sécurité

28 février 2025

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DEC 2025.02.26/46 - SECURITE - Convention de mise à disposition d'une borne d'appel d'urgence

Sécurité

28 février 2025

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DEC 2025.02.07/27 - DIVERS CANTINE - Actualisation des tarifs du laboratoire vétérinaire et d’hygiène alimentaire des Hautes-Alpes au 01 janvier 2025

Divers

28 février 2025

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DEC 2025.02.14/31 - COMMANDE PUBLIQUE - Marché public de fourniture de plantes vivaces, de plantes annuelles, d'arbustes et de jardinières fleuries - résiliation simple des lots n°1 à 4

Commande publique

27 février 2025

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DEC 2025.02.14/40 - CULTURE - Don de documents d'archives à la Ville de Briançon

Culture

27 février 2025

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DEC 2024.11.25-208 - PATRIMOINE - Comptoir des ventes, actualisation du catalogue

Patrimoine

27 février 2025

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AR 2025.02.21/118 - URBANISME - L’extension du droit préemption renforcé et du droit de préemption commercial sur les périmètres de la Grande Boucle et de la route d’Italie.

Urbanisme

27 février 2025

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DEC 2025.02.18/42 - Convention de mise à disposition d’un T3 duplex - Immeuble Les Templiers - SAS DI FORMENTELLI MICHEL & C du 26/03 au 22/04/2025 inclus.

Baux et conventions

26 février 2025

Lire la suite
DEC 2025.01.17/32 - Contrat de location - emplacement de stationnement n° SIX (6) - Immeuble « La Citadelle » au profit de la SARL Auberge de la Paix à compter du 01/02/2025

Baux et conventions

26 février 2025

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DEC 2025.02.17/33 - Retrait de la décision du Maire n°212 du 29/11/2024 – renouvellement convention de mise à disposition d’un espace de 15 m² - Ancienne poudrière au profit de la CCB

Baux et conventions

26 février 2025

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DEC 2025.02.14/40 - CULTURE - Don de documents d'archives à la Ville de Briançon

DEC 2024.11.25-208 - PATRIMOINE - Comptoir des ventes, actualisation du catalogue

AR 2025.02.21/118 - URBANISME - L’extension du droit préemption renforcé et du droit de préemption commercial sur les périmètres de la Grande Boucle et de la route d’Italie.

DEC 2025.02.18/42 - Convention de mise à disposition d’un T3 duplex - Immeuble Les Templiers - SAS DI FORMENTELLI MICHEL & C du 26/03 au 22/04/2025 inclus.

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