Résultats de la recherche
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DEC 2024.05.29/68 - 2ème renouvellement de la convention de mise à disposition d’un bureau du CMS au profit des Docteurs MIREUR et CHAMBOST du 01/07/2024 au 30/06/2025 inclus.
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DEC 2024.05.29/67 - Convention de mise à disposition de locaux sis au Chalet de Pralong au profit de la Société SCV Domaine Skiable à compter du 01 juillet 2024.
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AR 2024.06.19/596 - Exercice 2024 Budget principal - Ajustement de la provision pour litiges et contentieux (budgétaire)
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Exposition - Exode en Algérie des derniers Vaudois
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AR 2024.06.14/554 - Vente en liquidation Halle au sommeil du 01 aout 2024
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Visite guidée du fort du Château
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Résultats élections législatives du 30 Juin 2024
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AR 2024.06.24/777 - OFFICIER D'ÉTAT CIVIL - Délégation des fonctions
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AR 2024.06.21/772 - Occupation du domaine public. Autorisation délivrée à la SARL LC TP RÉSEAUX dans le cadre de tirages de câbles les 27 et 28 juin 2024 Chemin Vieux.
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AR 2024.06.21/771 - "Tour de France" le 02 juillet 2024. Règlementation de la circulation et du stationnement sur la commune de Briançon. Etape : Pinerolo > Valloire - mardi 02 juillet 2024.