Résultats de la recherche
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Arbre de Noël 2023 pour les enfants des agents municipaux
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Via Clarée : Convention de maitrise d’ouvrage unique entre la Ville de Briançon et la Communuté de Communes du Briançonnais
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Cession de la parcelle AW397 à la Communauté de Communes du Briançonnais
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Complément de la cession d’une partie de la parcelle AP320 à la Communauté de Communes du Briançonnais
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Mise à disposition du domaine privé: Convention au profit de l’association « Nautic Club Briançonnais »
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Mise à disposition du domaine privé: Convention au profit de l’association « Amicale Boule Briançonnaise »
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Règlement des marchés de plein air et des foires
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Traité concessif - Avenant n°6
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SPL ISÈRE Aménagement – Rapport de l’élu mandataire pour l’exercice 2022
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Pass saison « jeunes » / Domaine skiable de Serre-Chevalier : Convention entre la SAS Serre-Chevalier Vallée Domaine skiable, la Ville de Briançon et l’OTISCVB