Résultats de la recherche
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AR 2023.07.18/963 - Oliver Masse Avenue Jean Moulin
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AR 2023.07.20/973 - Rue Saint Roch
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AR 2023.07.20/974 - annule et remplace AR 2023.06.30/734 Association les Enseignes de Briançon
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DEC 2023.07.31/175 - Convention d’autorisation d’occupation du domaine public - Restaurant Piscine
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DEC 2023.07.25/172 - Sinistre 2022-34 - Constaté le 02 décembre 2022 - Plaque de verre vandalisée - Puit - Place d'Armes - Lettre d'accord sur le montant des dommages
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DEC 2023.07.24/171 - 4ème renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux sis Chalet de Pralong au profit la Société SCV Domaine Skiable pour la période du 01/07/2023 au 30/06/2024 inclus
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DEC 2023.07.21/169 - Ouverture d’un compteur d’eau avec SPL ESHD – arrosage terrain de rugby
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DEC 203.07.20/168 - Tarifs des prestations du Centre Sportif d’Altitude 2023 – Complément
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DEC 2023.07.19/167 - Régie de recette / Modification de l’acte constitutif de la régie de recettes et d’avances instituée auprès du Centre Sportif d’Altitude de Briançon
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DEC 2023.07.18/166 - Convention d’autorisation d’occupation du domaine public pour le chalet snack du Parc de la Schappe au profit de la SARL « Le 37 Place des Carmes »