Résultats de la recherche
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AR 2023.07.17/834
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AR 2023.07.11/774
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DEC 2023.07.13/162 - Rédaction du bulletin municipal
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DEC 2023.07.12-161 - Transfert des abonnements M2M de la Ville de Briançon à la Communauté de Communes du Briançonnais
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DEC 2023.06.29/118 - Résiliation de la convention de mise à disposition de locaux au profit de la CCB au 31 juillet 2023 à minuit.
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Procès-Verbal - Conseil municipal du 24 mai 2023
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Infrastructures sportives : convention de mise à disposition – Briançon gym
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Impasse donnant sur la rue General ROSTOLLAND : déclassement et cession
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Convention d’analyse et de conseil en ingénierie fiscale (taxes foncières)
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DEC 2023.07.06/156 - Don de documents d’archives à la Ville de Briançon