Rechercher

Résultats de la recherche

1. Réfection du carrefour Av. Adrien DAURELLE / RN 94 – fonds de concours - convention Ville - DIRMED

2. Convention de mise à disposition d'un local sis à l'ancienne mairie au profit de l'association "Amicale du C.N.A.M et des Anciens du 159ème RIA"

3. Charte de la qualité des constructions neuves et de l’urbanisme commercial

4. Droits de préemption commercial

5. Droits de préemption (simple et renforcé)

6. Resalp - Cession de terrain et constitution d'une servitude de passage de réseau

7. Demande de financement – Région SUD Provence Alpes Côte d’Azur

8. Mission d’Assistance à Maitrise d’Ouvrage – Territoires 38

9. Participation au capital de la SPL Isère Aménagement

10. Représentation de la Ville de Briançon