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Résultats de la recherche

1. Servitude de passage sur parcelle communale AX 459 au profit des parcelles AX 465 et AX 463

2. Associations et clubs sportifs : Subventions - Exercice 2022

3. Médiathèque & C.A.C. - Convention de mutualisation de moyens Ville/CCB

4. C.C.A.S. : Remboursement croisé Ville/CCAS - Exercice 2021

5. Adhésion à l’AMF05

6. Réaménagement de la dette / Caisse de Dépôts et Consignations - contrat N°03002

7. Provision pour dépréciation des comptes de tiers – Exercice 2022

8. Autorisations de programme – Exercice 2021 apurement et Exercice 2022 création

9. O.T.I.S.C.V.B : Subvention - Exercice 2022 / Avenant N°3 à la convention d'objectifs et de financement

10. C.C.A.S. : Subvention - Exercice 2022