Résultats de la recherche
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Convention de partenariat entre la commune de Briançon et la SA «Les diables Rouges» saison sportive 2019/2020.
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Convention de mise à disposition d’installation au profit du « rugby club du pays briançonnais ».
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Attribution d’une subvention au collège Vauban – section sportive escalade – année 2020.
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Convention d’occupation du complexe tennistique du parc des sports.
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Convention de partenariat entre l’école de ski français de Serre-chevalier-Briançon et la commune de Briançon.
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ZAC « Cœur de Ville » - Convention de gestion de terrains mis à disposition de la commune par la SPL AREA RÉGION SUD.
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EDSB – Convention de servitude pour passage du réseau HTA sur des parcelles communales chemin de Balpin.
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« Le clos Saint François » - Convention de servitude de passage au profit de la propriété d’Érilia sise parcelle AM n°282.
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Projet carrefour Grande boucle : Convention occupation précaire du domaine privé communal au profit de la DIRMED
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Acquisition des parcelles E n° 1538 et 1588 à l’euro symbolique.