Résultats de la recherche
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Remboursement croisé ville/centre communal d'actions sociale des frais de personnel 2020
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Décision modificative n°4 – exercice 2020 - Budget principal.
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Autorisation d’engager des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2021.
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Exonération totale des droits de terrasse sur l’exercice 2020.
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Centre communal d'action sociale : Subvention complémentaire liée à la crise du Covid.
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Centre communal d'action sociale : Avance sur subvention 2021 au centre communal d'action sociale de Briançon.
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Approbation du règlement local de publicité.
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Bail de chasse au profit de la Société Saint Hubert Briançonnaise.
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Convention de mise à disposition à titre précaire et révocable de locaux, sis copropriété Central Parc II au profit de l'association "Atelier Cyclonique".
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Convention de mise à disposition des Fours Banaux de la Commune de Briançon au profit de différentes associations (convention type).