Résultats de la recherche
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SPL Eau Services Haute Durance – Modification des statuts
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Désignation de représentants de la commune au sein de la commission d'évaluation des transferts de charge à la communauté de communes d_2127
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Coupe affouagère en régie – Changement de parcelle.
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Convention de partenariat avec l'université du temps libre (UTL) pour la mise en place d'un cours
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Bibliothèque : Projet d'extension des horaires d'ouverture – Demande de subventions.
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Convention de partenariat relative à la solution d'informatisation en réseau et au portail documentaire bibliotheques.hautes-alpes.fr
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Avenant modificatif n°1 à la convention entre le Ministère de la justice, la commune et l'agence nationale des titres sécurisés.
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Installation de dispositifs semi-enterrés au serre-paix - Échange sans soulte d'une partie de la parcelle communale AK n°7 contre une p_2086
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ZAC « Cœur de ville » : Approbation du compte rendu annuel à la collectivité (Crac) présenté par le concessionnaire, la SPL AREA PACA –_2087
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Cession d'action de la SPL AREA PACA à la communauté de communes du Briançonnais.