Résultats de la recherche
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Modification de la grille tarifaire de la taxe de séjour applicable sur la commune de Briançon.
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Convention d'enfouissement du réseau d'éclairage public et basse tension passage Jean Moulin.
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Convention de servitude entre la commune et énergie développement services du Briançonnais pour le passage de réseau souterrain sur la _2101
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Convention de mise à disposition de la base de canoé kayak au profit du club de rugby du pays Briançonnais.
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Convention portant autorisation de prise de vues cinématographiques – Mise à disposition de la patinoire.
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Convention de partenariat et d'objectifs entre la commune de Briançon et la SA « LES DIABLES ROUGES » pour la saison 2018/ 2019
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Convention de mutualisation de prestations entre la communauté de communes du Briançonnais et la commune de Briançon.
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Création d'une commission pour l'attribution des titres d'occupation privative du domaine public soumis à l'ordonnance du 19 avril 2017_2106
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Désignation de représentants de la commune au sein du CIPPA.
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Place Publique #21 automne 2018