Résultats de la recherche
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Admission en non-valeur de taxes et produits irrécouvrables - Budget principal 2018.
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Attribution d'une subvention à l'association « Souvenir, sauvegarde et histoire militaire » pour l'organisation de la cérémonie du cent_2056
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Attribution d'une subvention à l'amicale du 159e RIA pour l'organisation de la fête de l'Edelweiss.
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Remplacement de la cloison mobile de l'institut médico-éducatif le Jouclaret.
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Approbation de passation d'un bail emphytéotique administratif pour l'aménagement du parking de la gare et lancement d'une procédure de_2059
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Fixation du montant de la redevance au 1er aout 2018 de 9 logements communaux et convention d'occupation précaire et révocable au profi_2060
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Mise à disposition d'un appartement au profit d'étudiants haïtiens en stage au centre hospitalier de Briançon.
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Règlement local de publicité (RLP) – Abrogation de la délibération n°DEL 2018.01.31/008.
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Tarifs activités service du patrimoine.
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Avenant n° 1 à la convention de mise à disposition du local nomme « casemate haute », section AP – parcelle n°2 au profit de l'associat_2064