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1. plan_PDA_Briancon-1.pdf

   Périmètre IV. Enjeux et définition du périmètre délimité des abords de monuments historiques Fortifications Vauban à Briançon 4 | LE TRACÉ FINAL DU PÉRIMÈTRE DÉLIMITÉ DES ABORDS Monuments Historiqu

2. DEC 2025.10.01/173 - Service des prestations de télécollecte données informatiques en gestion centralisées et FPS (Forfait Post Stationnement) par la société Easy Park

3. AR 2025.10.08-1045 - STATIONNEMENT - COLOMBAN - Camion pompe béton - Salettes - 15.10.25

4. AR 2025.10.08-1044 - TRAVAUX - JOURDAN TP - Enrochement - Fontenil - 22.10 au 22.12.25

5. Décès

   Demander un acte de décès en ligne Cliquez ici La déclaration de décès Obligatoire, la déclaration de décès peut être effectuée par un parent, un représentant de régies et sociétés de pompes fun

6. Octobre rose

   Rendez-vous ce dimanche !

7. AR 2025.09.17-949 - SÉCURITÉ ORDRE PUBLIQUE - Réglementation EDPM - dès le 10.10.25

8. AR 2025.10.08/1043 - Autorisation d’ouverture d’un débit exceptionnel et temporaire de boissons par Franck Garnier, gérant de "Sarvazho", à l’occasion du Marché de Noël qui se tiendra du 19 au 24 décembre 2025  au niveau du parking du marché

9. AR 2025.10.06/1035 - Délégation des fonctions d’officier d’état civil à Monsieur René MICHEL, Conseiller  Municipal, pour procéder aux mariages le samedi 11 octobre 2025 à 15h00 et le samedi 25 octobre 2025 à 14h30 et 15h00.

10. DEC 2025.10.02/175 - Marché Missions d'études et d'assistance pour la révision du PLU Avenant n°3 Prestations supplémentaires