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Résultats de la recherche

1. DEC 2025.08.25/154 - CIMETIERES - Rétrocession de la concession n°3016 du cimetière de Briançon Vauban

2. Semaine bleue - Les vieilles roulettes

   365 jours pour agir, 7 jours pour le dire !

3. DEC 2025.10.02/178 - Acte constitutif de la régie de recettes des consultations médicales – Création au 06 octobre 2025

4. DEC 2025.09.29/172 - Convention de mise à disposition d’un logement sis école de la Mi-Chaussée au profit des assistants de langues et d’un volontaire en service civique européen du 01 octobre 2025 au 04 juillet 2026.

5. DEC 2025.10.02/179 - Acte constitutif de la régie de recettes des Affaires Scolaires - Modification

6. DEC 2025.09.29/171 - 1er renouvellement - Convention de mise à disposition de salles - ancienne Mairie au profit de l’association « Le Souvenir Français » du 01/10/2025 au 30/09/2026.

7. DEC 2025.09.11/164 - 4ème renouvellement de la convention de mise à disposition du stand de tir de « Mallefosse » au profit de la police aux frontières de Montgenèvre du 01/10/2025 au 30/09/2026.

8. AR 2025.10.07-1038 - TRAVAUX - ROUTIÈRE DU MIDI - Trottoir - R. Froger - 08 au 24.10.25

9. AR 2025.10.06-1036 - TRAVAUX - ALLAMANNO - Réseau de chaleur - R. Froger - 20.09 au 07.10.25

10. AR 2025.10.03-1021 - STATIONNEMENT - livraison bois - Ch Vieux - 09.10.25.