Résultats de la recherche
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DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANCONNAIS
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CONVENTION D'OPTIMISATION DE LA FISCALITE LOCALE - ANALYSE DU REGIME FISCAL DES PROPRIETES DE LA COLLECTIVITE
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CONVENTION D'OPTIMISATION DES PRELEVEMENTS SOCIAUX - ANALYSE DES CHARGES SOCIALES
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MOTION POUR L'ACHEVEMENT DE L'A51 ENTRE GRENOBLE ET GAP PRESENTEE PAR LE GROUPE « BRIANCON AVANT TOUT »
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RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION VILLE D'ART ET D'HISTOIRE
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PARTICIPATION A L'EXPOSITION PHOTOGRAPHIQUE « LES PATRIMOINES DE FRANCE » ORGANISEE PAR L'ASSOCIATION NATIONALE DES VILLES ET PAYS D'ART _33
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NOUVEAUX TARIFS COMPTOIR DE VENTE ET ATELIER DES 6-12 ANS
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CONTRAT DE COLLABORATION ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET SERRE CHEVALIER RESERVATION ETE 2013
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CLASSEMENT PARMI LES MONUMENTS HISTORIQUES D'OBJETS MOBILIERS - AUTORISATION
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ELARGISSEMENT CAE - MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N°DEL 2012.10.31/241 DU 31/10/2012