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Résultats de la recherche

1. SUBVENTION MUNICIPALE A L'OFFICE DU TOURISME / AVENANT N°2 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS

2. SUBVENTION MUNICIPALE AU C.C.A.S

3. Place Publique #5

4. CESSION D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE COMMUNALE C N° 900 A PUY-SAINT-PIERRE

5. CESSION DES PARCELLES CADASTREES SECTION AW N° 317 ET N° 403 APPARTENANT AU DOMAINE PRIVE COMMUNAL

6. PROLONGATION DU DELAI DE REVERSEMENT DE PLUS VALUE POUR LA VENTE DE RELAIS DE NATURE

7. : MODIFICATION DE L'ORGANIGRAMME (TABLEAU DES EFFECTIFS) AU 1ER MARS 2012 DU PERSONNEL TITULAIRE ET AUXILIAIRE

8. MISE A JOUR DU REGIME INDEMNITAIRE AU 1ER MARS 2012

9. ALTITUDE JAZZ FESTIVAL 2012 - CONVENTION LES DECABLES

10. PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION « LES CONCERTS BRIANÇONNAIS »