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Résultats de la recherche

1. PLAN DE FINANCEMENT POUR LA REALISATION D'UN DOCUMENT DE COMMUNICATION CONCERNANT LA VALORISATION DES SITES FORTIFIES

2. ADHESION AU C.A.U.E

3. CONVENTION D'INTERVENTION FONCIERE AVEC LA SAFER PROMESSE D'ACHAT ET ACQUISITION DE LA PARCELLE SECTION B N°0935

4. CONVENTION D'INTERVENTION FONCIERE AVEC LA SAFER PROMESSE D'ACHAT ET ACQUISITION DE LA PARCELLE SECTION E N°1214 , 1215 , 1216 , 1217 , _708

5. CONVENTION DE MISE EN RESERVE FONCIERE

6. CESSION DE LA PARCELLE N°AM 331 (ancien transformateur des Artaillauds) et cession partielle n°AM 376

7. CONVENTION ENTRE LA VILLE DE BRIANCON ET L'ECOLE DU SKI FRANCAIS DE BRIANCON

8. MARCHE DE CONDUITE ET ENTRETIEN DES CHAUFFERIES DES BATIMENTS COMMUNAUX.

9. MISE À DISPOSITION DU LOT N°103 SIS COPROPRIETE LE RELAIS DE LA GUISANE AU PROFIT DE L'ASSOCIATION AVENTURES 05

10. MISE A DISPOSITION DU PREAU COUVERT DE L'ECOLE ORONCE FINE AU PROFIT DE L'ASSOCIATION « GRAINES DE SCENES »