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Résultats de la recherche

1. MODIFICATION DE L'AVENANT N° 1 AU CONTRAT DE REDYNAMISATION DES SITES DE DEFENSE

2. APUREMENT DES CREANCES ET DETTES ANCIENNES BRIANÇON/EDSB

3. CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT SOCIAL ET CULTUREL DU BRIANÇONNAIS (A.D.S.C.B.)

4. CINEMA VAUBAN – MODERNISATION DES INSTALLATIONS

5. ACQUISITION DE TERRAIN A TITRE GRACIEUX – PARCELLE SECTION AV N° 25 PARTIELLE A PONT DE CERVIERES

6. DATION EN PAIEMENT : RESIDENCE DU CENTRE

7. CESSION DE PARKINGS DANS LA RESIDENCE DU CENTRE

8. CESSION « LES MOUETTES »

9. ANNULATION DE LA DELIBERATION DU 27 AVRIL 2009 QUAI DE TRANSFERT ORDURES MENAGERES

10. MODIFICATION DE REPRESENTANTS DES COLLEGES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'OFFICE DU TOURISME ET DU CLIMATISME