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Résultats de la recherche

1. RBEA : ENTRETIEN DES RESEAUX D'EAUX PLUVIALES, INVESTISSEMENTS ET REDEVANCE D'USAGE DU DOMAINE PUBLIC

2. ACQUISITION DE LA PARCELLE AM 19 - CHEMIN DE LA TOUR

3. CONVENTION DE SERVITUDE EDSB SUR LA PARCELLE AM 53 AUX ARTAILLAUDS

4. DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE DU SCOT

5. MISE A DISPOSITION DE PARCELLE POUR JARDINS FAMILIAUX

6. CERTIFICATION DE LA GESTION DURABLE DE LA FORET COMMUNALE DE BRIANÇON

7. REMBOURSEMENT AUX AGENTS DES FRAIS DE TRAJET DOMICILE TRAVAIL EN TRANSPORT EN COMMUN

8. REGLEMENT FORMATION

9. MODIFICATION DE L'ORGANIGRAMME (TABLEAU DES EFFECTIFS) DU PERSONNEL TITULAIRE ET AUXILIAIRE AU 1ER FEVRIER 2011

10. DEMANDE DE SUBVENTION ECOLE DE ST BLAISE : CLASSE DE DECOUVERTE