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1. R.B.E.A. : PROPORTIONNALITE DE L'ABONNEMENT AU DEBIT DU COMPTEUR

2. R.B.E.A. : AUGMENTATION DES TARIFS BORDEREAU TRAVAUX ANNEE 2010 - MODIFICATION ET CREATION DE POSTES SUPPLEMENTAIRES

3. R.B.E.A. : DISSOLUTION DE LA REGIE

4. PROJET DE MICRO CENTRALE DU FONTENIL (PARCELLE B 1140)

5. PROJET DE CREATION D'UNE CHAMBRE FUNERAIRE A BRIANÇON, RUE DES FONTAINIERS AU CENTRE D'ACTIVITES SUD

6. RECTIFICATION SUR LA DELIBERATION DU 16 DECEMBRE 2009 : MODIFICATION ET CREATION DE TARIFS COMMUNAUX

7. AUTORISATION DE VOIRIE A BUT COMMERCIAL - ANNULATION DU TITRE EXECUTOIRE N° 2401 BROCANTE/DEPOT VENTE - ANTIQUITE MMEVAUCHER

8. ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL

9. DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES

10. SUBVENTION A L'ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE PROTECTION CIVILE DES HAUTES ALPES (A.D.P.C. 05)