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AR 2023.11.21/1529 - Préscriptions relatives à la sécurité sur les pistes de ski alpin
DIVERS29 décembre 2023Lire la suite -
AR 2023.11.21/1528 - Dates d'ouverture et de fermeture du domaine skiable de Serre-Chevalier pour la saison 2023-2024
DIVERS29 décembre 2023Lire la suite -
AR 2023.12.12/1597 - Autorisation de déogation à la règle du repos dominical Année 2024
DIVERS29 décembre 2023Lire la suite -
Décision n°2023-01 de la Commission Départementale d'Aménagement Cinématographique CDAC05
DIVERS26 décembre 2023Lire la suite -
DEC 2023.06.25/117 - Marché public de travaux d’entretien et de renouvellement du réseau d’éclairage public de la Ville de Briançon – Attribution
MARCHES PUBLICS19 décembre 2023Lire la suite -
AR 2023.12.12/1593 - Délégation des fonctions d'officier d'état civil à Monsieur René MICHEL
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE - OFFICIER D'ETAT CIVIL19 décembre 2023Lire la suite -
DEC 2023.12.04/271 - SMACL Assurances – Avenant n° 1 – Contrat d’assurances « Dommages aux biens et risques annexes » - Mise à jour du patrimoine – Année 2024
ASSURANCES19 décembre 2023Lire la suite -
DEC 2023.12.05/272 - Défense des intérêts de la Ville – 34A avenue de la République
JURIDIQUE19 décembre 2023Lire la suite -
AG 2023.13.12/1602 - Désignation du représentant du Maire à la Commission Départementale d'Aménagement Cinématographique (CDAC) Cinéma COSMO du 14 décembre 2023
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE13 décembre 2023Lire la suite -
AG 2023.12.11/1588 - ÉVACUATION DU BÂTIMENT SIS 34A AV. DE LA RÉPUBLIQUE - 05100 BRIANÇON ET DE SES DÉPENDANCES EN VUE DE PRÉVENIR UN PÉRIL GRAVE ET IMMINENT ET DE FAIRE CESSER UN TROUBLE À L'ORDRE PUBLIC
Police et Sécurité11 décembre 2023Lire la suite -
DEC 2023.11.13/251 - 1er renouvellement de la convention de mise à disposition des lots n°48-49 ET 50 – Central Parc au profit de l’association L’Atelier Cyclonique du 01/12/2023 au 30/11/2024.
BAUX ET CONVENTIONS04 décembre 2023Lire la suite