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Décisions & arrêtés

  • AR 2025.11.03-1657 - STATIONNEMENT - Déménagement - Gl Colaud - 05.11.25

    Stationnement
    04 novembre 2025
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  • DEC 2025.10.27/198 - Convention de mise à disposition du lot n°103 copropriété Le Relais de la Guisane au profit de l'ESF

    Baux et conventions
    04 novembre 2025
    Lire la suite

  • DEC 2025.10.24/197 - Défense des intérêts de la Ville

    Juridique
    04 novembre 2025
    Lire la suite

  • AR 2025.10.28/1641 - Autorisation d’ouverture d’un débit exceptionnel et temporaire de boissons par Franck Garnier, gérant de "Sarvazho", à l’occasion du Marché de Noël du dimanche 21 au lundi 22 décembre 2025 de 11h à 19h

    Divers
    04 novembre 2025
    Lire la suite

  • AR 2025.10.28/1640 - Autorisation d’ouverture d’un débit exceptionnel et temporaire de boissons par Franck Garnier, gérant de "Sarvazho", à l’occasion du Marché de Noël du dimanche 21 au lundi 22 décembre 2025 de 11h à 19h

    Divers
    04 novembre 2025
    Lire la suite

  • AR 2025.10.28/1639 - Autorisation d’ouverture d’un débit exceptionnel et temporaire de boissons par Franck Garnier, gérant de "Sarvazho", à l’occasion du Marché de Noël du vendredi 19 et samedi 20 décembre 2025 de 11h à 19h

    Divers
    04 novembre 2025
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  • AR 2025.10.27/1634 - Autorisation d'ouverture d'un débit temporaire de boissons au profit de l'association "BRIANÇON LES ESCARTONS" qui se tiendra le samedi 15 novembre de 9h30 à 19h30 et le dimanche16 novembre 2025 de 8h00 à 16h30 à la patinoire

    Divers
    04 novembre 2025
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  • AR 2025.10.29-1649 - CIRCULATION - STABILISATION PROTECTION - Travaux falaise - Italie-Salettes - 03 et 14.11.25

    Stationnement-circulation
    31 octobre 2025
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  • AR 2025.10.29-1648 - TRAVAUX - HOSTEL BRIANÇON - Rénovation hotelière - R. Froger - 26 au 29.10.25

    Travaux
    31 octobre 2025
    Lire la suite

  • AR 2025.10.29-1647 - STATIONNEMENT - DM PLOMBERIE - Rénovation intérieure - Petsche - 01 au 07.11.25

    Stationnement
    31 octobre 2025
    Lire la suite

  • AR 2025.10.28-1638 - STATIONNEMENT - OLIVE TRAVAUX - Stationnement pour travaux - R. Froger - 28 au 31.10.25

    Stationnement
    31 octobre 2025
    Lire la suite

  • AR 2025.10.27-1633 - TRAVAUX - BERNARDY TERRASSEMENT - Vidéoprotection - Libération-Barry-Chp de Mars-Preyts Riboix-Galibier - 03 au 14.11.25

    Travaux
    31 octobre 2025
    Lire la suite


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