Décisions & arrêtés

  • DM 2025.12.19_233 - Convention de mise à disposition d’un logement T4 sis école de la Mi-Chaussée – à compter du 08/01/2026.

    Baux et conventions
    29 décembre 2025
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  • DM 2025.12.19_231 - Avenant n°1 – Convention de mise à disposition – Lots n°5 – Copropriété sise 23 Avenue de la République au profit de la CCB – Prolongation de la durée jusqu’au 31/12/2025 inclus.

    Baux et conventions
    29 décembre 2025
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  • A 2025.12.15_1800 - Désignation du correspondant incendie et secours dans le cadre du Plan Communal de Sauvegarde

    Institution et vie politique
    24 décembre 2025
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  • A 2025.12.18_1813 - Retrait des délégations de fonctions consenties à Eric PEYTHIEU, 2ème Adjoint au Maire

    Institution et vie politique
    22 décembre 2025
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  • A 2025.12.18_1812 - Retrait des délégations de fonctions consenties à Madame Catherine VALDENAIRE, Conseillère municipale

    Institution et vie politique
    22 décembre 2025
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  • A 2025.12.18_1809 - Délégation de fonction consentie à Monsieur Renaud PONS, Conseiller municipal

    Institution et vie politique
    22 décembre 2025
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  • A 2025.12.15_1798 - SECURITE - Ouverture au public de l'établissement HOTEL MAISON SOYEUSE

    Divers
    19 décembre 2025
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  • AR 2025.12.18-1808 - ÉVÈNEMENT - LES ENSEIGNES DE BRIANÇON - Annule et remplace Marché de Noël - 17 au 27.12

    Évènements
    18 décembre 2025
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  • AR 2025.12.15-1801 - STATIONNEMENT - MASSÉ CONSTRUCTIONS MÉTALLIQUES - Travaux pharmacie - Centrale - 15.12.25

    Stationnement
    17 décembre 2025
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  • AR 2025.12.12-1797 - TRAVAUX - ACRO-TOIT - Isolation-Couverture - Serre Paix - 16.11 au 30.01.26

    Travaux
    17 décembre 2025
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  • AR 2025.12.12-1796 - STATIONNEMENT - SAM CHARPENTE BOIS - Rénovation intérieure - Éberlé - 12.12.25 au 30.01.2026

    Stationnement
    17 décembre 2025
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  • AR 2025.12.09-1784 - STATIONNEMENT - DÉM. PICARD - Déménagement - 17.12.25

    Stationnement
    17 décembre 2025
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