Décisions & arrêtés

Thème

DM 2025.12.19_235 - Ramassage des espèces pour les régies de recettes de la Ville de Briançon

Marchés publics

29 décembre 2025

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DM 2025.12.19_234 - Location de matériel de comptage-triage des espèces avec prestation de maintenance pour les régies de recettes de la Ville de Briançon.

Marchés publics

29 décembre 2025

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DM 2025.12.18_232 - Avenant n°1 – Convention de mise à disposition de la salle des Associations au profit de la CCB pour les Beaux-Arts – Prolongation de la durée jusqu’au 02/12/2025 inclus.

Baux et conventions

29 décembre 2025

Lire la suite
DM 2025.12.19_233 - Convention de mise à disposition d’un logement T4 sis école de la Mi-Chaussée – à compter du 08/01/2026.

Baux et conventions

29 décembre 2025

Lire la suite
DM 2025.12.19_231 - Avenant n°1 – Convention de mise à disposition – Lots n°5 – Copropriété sise 23 Avenue de la République au profit de la CCB – Prolongation de la durée jusqu’au 31/12/2025 inclus.

Baux et conventions

29 décembre 2025

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A 2025.12.15_1800 - Désignation du correspondant incendie et secours dans le cadre du Plan Communal de Sauvegarde

Institution et vie politique

24 décembre 2025

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A 2025.12.18_1813 - Retrait des délégations de fonctions consenties à Eric PEYTHIEU, 2ème Adjoint au Maire

Institution et vie politique

22 décembre 2025

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A 2025.12.18_1812 - Retrait des délégations de fonctions consenties à Madame Catherine VALDENAIRE, Conseillère municipale

Institution et vie politique

22 décembre 2025

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A 2025.12.18_1809 - Délégation de fonction consentie à Monsieur Renaud PONS, Conseiller municipal

Institution et vie politique

22 décembre 2025

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A 2025.12.15_1798 - SECURITE - Ouverture au public de l'établissement HOTEL MAISON SOYEUSE

Divers

19 décembre 2025

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AR 2025.12.18-1808 - ÉVÈNEMENT - LES ENSEIGNES DE BRIANÇON - Annule et remplace Marché de Noël - 17 au 27.12

Évènements

18 décembre 2025

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AR 2025.12.15-1801 - STATIONNEMENT - MASSÉ CONSTRUCTIONS MÉTALLIQUES - Travaux pharmacie - Centrale - 15.12.25

Stationnement

17 décembre 2025

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Décisions & arrêtés

DM 2025.12.19_235 - Ramassage des espèces pour les régies de recettes de la Ville de Briançon

DM 2025.12.19_234 - Location de matériel de comptage-triage des espèces avec prestation de maintenance pour les régies de recettes de la Ville de Briançon.

DM 2025.12.18_232 - Avenant n°1 – Convention de mise à disposition de la salle des Associations au profit de la CCB pour les Beaux-Arts – Prolongation de la durée jusqu’au 02/12/2025 inclus.

DM 2025.12.19_233 - Convention de mise à disposition d’un logement T4 sis école de la Mi-Chaussée – à compter du 08/01/2026.

DM 2025.12.19_231 - Avenant n°1 – Convention de mise à disposition – Lots n°5 – Copropriété sise 23 Avenue de la République au profit de la CCB – Prolongation de la durée jusqu’au 31/12/2025 inclus.

A 2025.12.15_1800 - Désignation du correspondant incendie et secours dans le cadre du Plan Communal de Sauvegarde

A 2025.12.18_1813 - Retrait des délégations de fonctions consenties à Eric PEYTHIEU, 2ème Adjoint au Maire

A 2025.12.18_1812 - Retrait des délégations de fonctions consenties à Madame Catherine VALDENAIRE, Conseillère municipale

A 2025.12.18_1809 - Délégation de fonction consentie à Monsieur Renaud PONS, Conseiller municipal

A 2025.12.15_1798 - SECURITE - Ouverture au public de l'établissement HOTEL MAISON SOYEUSE

AR 2025.12.18-1808 - ÉVÈNEMENT - LES ENSEIGNES DE BRIANÇON - Annule et remplace Marché de Noël - 17 au 27.12

AR 2025.12.15-1801 - STATIONNEMENT - MASSÉ CONSTRUCTIONS MÉTALLIQUES - Travaux pharmacie - Centrale - 15.12.25

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DM 2025.12.18_232 - Avenant n°1 – Convention de mise à disposition de la salle des Associations au profit de la CCB pour les Beaux-Arts – Prolongation de la durée jusqu’au 02/12/2025 inclus.

DM 2025.12.19_233 - Convention de mise à disposition d’un logement T4 sis école de la Mi-Chaussée – à compter du 08/01/2026.

DM 2025.12.19_231 - Avenant n°1 – Convention de mise à disposition – Lots n°5 – Copropriété sise 23 Avenue de la République au profit de la CCB – Prolongation de la durée jusqu’au 31/12/2025 inclus.

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