Décisions et Arrêtés

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  • AR 2024.02.16/120 - 2024.02.16-120 - TRAVAUX - AZUR CONNECT - Rue Pasteur - 19 au 29.02.24

    TRAVAUX
    22 février 2024
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  • AR 2024.02.16/120 - 2024.02.16-119 - 2024.02.16-120 - TRAVAUX - AZUR CONNECT - Chemin Vieux - 19 au 29.02.24

    TRAVAUX
    22 février 2024
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  • AR 2024.02.19/125 - ORANGE ouverture chambres Avenue Maurice Petsche le 19.02.2024

    TRAVAUX
    22 février 2024
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  • DEC 2024.01.31/12 - Contrat de maintenance des cloches des églises de Pont de Cervières et de la Collégiale par la Société SA BODET CAMPANAIRE période 2024-2027

    MARCHES PUBLICS
    21 février 2024
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  • DEC 2024.02.12/20 - Modification du marché n° 2300000026 par avenant n°1 portant sur les travaux d’aménagement de la via Guisane (voie piétonne et cyclable).

    MARCHES PUBLICS
    21 février 2024
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  • DEC 2024.02.12/19 - Sinistre 2022/31 - 20 juillet 2022 - Borne escamotable endommagée - Porte Dauphine – Accord sur le montant du règlement

    ASSURANCES
    21 février 2024
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  • DEC 2024.01.30/09 - Abonnement annuel à la licence informatique pour la télétransmission quotidienne des données des bornes de comptage (piétons, vélos) de la Via Guisane et de la voie verte Avenue Jean Moulin.

    MARCHES PUBLICS
    21 février 2024
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  • DEC 2024.01.31/11 - Autorisation d’exécuter publiquement des œuvres du répertoire de la SACEM.

    SPORTS
    21 février 2024
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  • DEC 2024.01.31/10 - Autorisation de reverser les droits aux artistes interprètes et aux producteurs de phonogramme auprès de la SPRE.

    SPORTS
    21 février 2024
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  • DEC 2024.01.26/08 - Contrat d’’entretien du système de sécurité incendie (SSI) de la médiathèque - 2024-2027.

    MARCHES PUBLICS
    21 février 2024
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  • DEC 2023.12.12/277 - Modification des marchés de fournitures d’entretien par avenant n°3 – lot n°1 marché n°2000000085 produits d’entretien et lot n°2 marchés n° 2000000086 fournitures ménagères – modification des tarifs des bordereaux de prix unitaires h

    MARCHES PUBLICS
    21 février 2024
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  • DEC 2023.11.08/246 - Contrat assistance en gestion établissement des bulletins de salaires pour le personnel du CSAB. 

    Centre Sportif d'Altitude de Briançon
    21 février 2024
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