Décisions et Arrêtés

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Date de l'acte

Thème

AR 2023.10.25/1437 - Ouverture au public de l'établissement: CENTRE RÉGIONAL ENSEIGNEMENT TOURISTIQUE

SÉCURITÉ

09 novembre 2023
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DEC 2023.10.26/237 - 2ème renouvellement du contrat de location pour un stationnement sis immeuble La Citadelle au profit de Monsieur Guy CHEVAUCHERIE du 01/11/2023 au 31/10/2024

BAUX ET CONVENTIONS

08 novembre 2023
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DEC 2023.10.30/239 - Avenant n°1 à la convention de mise à disposition – Salle Bleue – Association Yoga Dipika - Changement du créneau hebdomadaire.

BAUX ET CONVENTIONS

08 novembre 2023
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DEC 2023.10.30/241 - Avenant n°1 à la convention de mise à disposition – Salle Apodis – Association Equilibre par le Yoga - Changement de salle – Salle Bleue.

BAUX ET CONVENTIONS

08 novembre 2023
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DEC 2023.10.30/240 - Avenant n°1 à la convention de mise à disposition – Salle Bleue – Association Shanti Yoga Briançon - Changement du créneau hebdomadaire.

BAUX ET CONVENTIONS

08 novembre 2023
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DEC 2023.10.17/229 - 2ème renouvellement de la convention de mise à disposition de l’ancienne poudrière au profit de l’association « Le Cœur de Vauban » du 01/11/2023 au 31/10/2024.

BAUX ET CONVENTIONS

08 novembre 2023
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DEC 2023.10.23/233 - Modification de l’acte constitutif de la régie de recettes et d’avances.

DIVERS

08 novembre 2023
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DEC 2023.10.17/230 - Avenant n°1 à la convention de mise à disposition du lot n°54 de la copropriété Central Parc II au profit de la CCB. Prolongation jusqu’au 30 novembre 2023.

BAUX ET CONVENTIONS

08 novembre 2023
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DEC 2023.09.04/198 - RMBS / Avenant au contrat de maintenance et droits d'utilisation des logiciels nécessaires

MARCHÉ PUBLICS

07 novembre 2023
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AR 2023.10.27/1453 - DÉBIT DE BOISSONS

DIVERS

06 novembre 2023
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AR 2023.11.03/1466 - DÉBITS DE BOISSONS

DIVERS

06 novembre 2023
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DEC 2023.10.27/238 -Sinistre n° 2023/24 - Du 12 juillet 2023 - Dommages électriques - Bâtiment des Services Techniques - Lettre d'accord sur le montant des dommages

DIVERS

06 novembre 2023
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AR 2023.10.25/1437 - Ouverture au public de l'établissement: CENTRE RÉGIONAL ENSEIGNEMENT TOURISTIQUE

DEC 2023.10.26/237 - 2ème renouvellement du contrat de location pour un stationnement sis immeuble La Citadelle au profit de Monsieur Guy CHEVAUCHERIE du 01/11/2023 au 31/10/2024

DEC 2023.10.30/239 - Avenant n°1 à la convention de mise à disposition – Salle Bleue – Association Yoga Dipika - Changement du créneau hebdomadaire.

DEC 2023.10.30/241 - Avenant n°1 à la convention de mise à disposition – Salle Apodis – Association Equilibre par le Yoga - Changement de salle – Salle Bleue.

DEC 2023.10.30/240 - Avenant n°1 à la convention de mise à disposition – Salle Bleue – Association Shanti Yoga Briançon - Changement du créneau hebdomadaire.

DEC 2023.10.17/229 - 2ème renouvellement de la convention de mise à disposition de l’ancienne poudrière au profit de l’association « Le Cœur de Vauban » du 01/11/2023 au 31/10/2024.

DEC 2023.10.23/233 - Modification de l’acte constitutif de la régie de recettes et d’avances.

DEC 2023.10.17/230 - Avenant n°1 à la convention de mise à disposition du lot n°54 de la copropriété Central Parc II au profit de la CCB. Prolongation jusqu’au 30 novembre 2023.

DEC 2023.09.04/198 - RMBS / Avenant au contrat de maintenance et droits d'utilisation des logiciels nécessaires

AR 2023.10.27/1453 - DÉBIT DE BOISSONS

AR 2023.11.03/1466 - DÉBITS DE BOISSONS

DEC 2023.10.27/238 -Sinistre n° 2023/24 - Du 12 juillet 2023 - Dommages électriques - Bâtiment des Services Techniques - Lettre d'accord sur le montant des dommages

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AR 2023.10.25/1437 - Ouverture au public de l'établissement: CENTRE RÉGIONAL ENSEIGNEMENT TOURISTIQUE

DEC 2023.10.26/237 - 2ème renouvellement du contrat de location pour un stationnement sis immeuble La Citadelle au profit de Monsieur Guy CHEVAUCHERIE du 01/11/2023 au 31/10/2024

DEC 2023.10.30/239 - Avenant n°1 à la convention de mise à disposition – Salle Bleue – Association Yoga Dipika - Changement du créneau hebdomadaire.

DEC 2023.10.30/241 - Avenant n°1 à la convention de mise à disposition – Salle Apodis – Association Equilibre par le Yoga - Changement de salle – Salle Bleue.

DEC 2023.10.30/240 - Avenant n°1 à la convention de mise à disposition – Salle Bleue – Association Shanti Yoga Briançon - Changement du créneau hebdomadaire.

DEC 2023.10.17/229 - 2ème renouvellement de la convention de mise à disposition de l’ancienne poudrière au profit de l’association « Le Cœur de Vauban » du 01/11/2023 au 31/10/2024.

DEC 2023.10.23/233 - Modification de l’acte constitutif de la régie de recettes et d’avances.

DEC 2023.10.17/230 - Avenant n°1 à la convention de mise à disposition du lot n°54 de la copropriété Central Parc II au profit de la CCB. Prolongation jusqu’au 30 novembre 2023.

DEC 2023.09.04/198 - RMBS / Avenant au contrat de maintenance et droits d'utilisation des logiciels nécessaires

AR 2023.10.27/1453 - DÉBIT DE BOISSONS

AR 2023.11.03/1466 - DÉBITS DE BOISSONS

DEC 2023.10.27/238 -Sinistre n° 2023/24 - Du 12 juillet 2023 - Dommages électriques - Bâtiment des Services Techniques - Lettre d'accord sur le montant des dommages

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