Décisions et Arrêtés

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  • AR 2024.01.15/36 Tirage de câbles AZURCONNECT rte de Grenoble du 15 au 31 janvier 2024

    TRAVAUX
    22 janvier 2024
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  • AR 2024.01.15/37 Stationnement parking TDB ALTITUDE FESTIVAL JAZZ du 16 janvier 8h00 au 29 janvier 202414h

    STATIONNEMENT
    22 janvier 2024
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  • AR 2024.01.16/38 COLOMBAN Reprende deux regards rte des Maisons Blanches du 15 janvier 2024 à 8h00 au 16 janvier 2024 à 18h00

    TRAVAUX
    22 janvier 2024
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  • AR 2024.01.16/39 Stationnement SOCALP instalation d'une base de vie et le dépôt de matériaux ave Roger Froger du 29 janvier au 15 novembre 2024

    STATIONNEMENT
    22 janvier 2024
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  • DEC 2023.12.20/287 - RMBS Contrat de supervision des bornes de recharges dans les parkings souterrains

    DIVERS
    16 janvier 2024
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  • DEC 2023.09.26/221 - Marché public de travaux de réfection de la toiture des Templiers (C2023-09)

    MARCHES PUBLICS
    11 janvier 2024
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  • DEC 2023.11.27/260 - COMPTOIR DES VENTES / Actualisation du catalogue

    Patrimoine
    11 janvier 2024
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  • DEC 2023.10.31/242 - Convention de gestion en flux des réservations de logements locatifs sociaux avec ERILIA

    DIVERS
    11 janvier 2024
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  • DEC 2023.12.18/283 - 1er renouvellement de la convention de mise à disposition du four banal de Saint Blaise-Chamandrin au profit de l’ASBC Saint Blaise-Chamandrin pour la période du 01/04/2024 au 31/12/2026 inclus.

    BAUX ET CONVENTIONS
    09 janvier 2024
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  • DEC 2023.12.18/284 - 1er renouvellement de la convention de mise à disposition du four banal de Pont-de-Cervières au profit du Comité des Fêtes de Pont-de-Cervières pour la période du 01/04/2024 au 31/12/2026 inclus.

    BAUX ET CONVENTIONS
    09 janvier 2024
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  • DEC 2023.12.18/282 - Convention de mise à disposition de deux bureaux du Centre Medico Sportif au profit du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Hautes-Alpes.

    BAUX ET CONVENTIONS
    09 janvier 2024
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  • DEC 2023.12.18/281 - 1er renouvellement de la convention de mise à disposition du lot n°5 – Copropriété sise 23 Avenue de la République au profit de la CCB du 01/01 au 31/12/2024

    BAUX ET CONVENTIONS
    09 janvier 2024
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