Décisions et Arrêtés

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  • DEC 2023.12.18/280 - Convention de mise à disposition du lot n°5 – Copropriété sise 23 Avenue de la République au profit de la CCB pour la Maison France Services à compter du 01 janvier 2024.

    BAUX ET CONVENTIONS
    09 janvier 2024
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  • DEC 2023.12.08/274 - Convention d’occupation temporaire du domaine public pour l’installation d’un manège de type « Carrousel » sur la Place du Pays Briançonnais à compter du 16/12/2023.

    BAUX ET CONVENTIONS
    09 janvier 2024
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  • DEC 2023.12.08/273 - Convention de mise à disposition d’un logement T3 en duplex, en colocation - Les Templiers.

    BAUX ET CONVENTIONS
    09 janvier 2024
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  • Convention de gestion en flux des réservations de logements locatifs sociaux avec 3F Sud

    DIVERS
    08 janvier 2024
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  • DEC 2023.11.29/267 - Convention d’occupation temporaire du domaine public pour l’exploitation de distributeurs automatiques de boissons à usage des utilisateurs du centre aquatique et de la patinoire

    BAUX ET CONVENTIONS
    04 janvier 2024
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  • DEC 2023.12.26/288 - Marché public d’entretien des ascenseurs et équipements mécaniques des bâtiments communaux de la Ville de Briançon (C2023-FCS-19) - Attribution. 

    MARCHES PUBLICS
    04 janvier 2024
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  • DEC 2023.09.05/269 - Marché public de travaux d’aménagement et d’entretien des chaussées et voiries. Attribution.

    Marchés publics
    04 janvier 2024
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  • DEC 2023.09.25/268 - Marché public de travaux de réfection et d’aménagement de la rue Pasteur (tranche 1). Attribution. 

    MARCHÉ PUBLICS
    04 janvier 2024
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  • AR 2023.11.21/1528 - Dates d'ouverture et de fermeture du domaine skiable de Serre-Chevalier pour la saison 2023-2024

    DIVERS
    29 décembre 2023
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  • AR 2023.12.12/1597 - Autorisation de déogation à la règle du repos dominical Année 2024

    DIVERS
    29 décembre 2023
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  • AR 2023.12.28/1630 - Fermeture de la ruelle entre le bâtiment situé au n°1 de la rue centrale et le bar "Le Club" n°3 et mise en demeure du propriétaire du balcon menaçant ruine de réaliser des travaux de confortement

    Police municipale
    29 décembre 2023
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  • DEC 2023.12.11/275 - Conventions de partenariat tripartites relatives aux missions d’intérêt général a réaliser par les écoles de ski

    SPORTS
    29 décembre 2023
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