Décisions et Arrêtés

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  • DEC 2023.11.13/251 - 1er renouvellement de la convention de mise à disposition des lots n°48-49 ET 50 – Central Parc au profit de l’association L’Atelier Cyclonique du 01/12/2023 au 30/11/2024.

    BAUX ET CONVENTIONS
    04 décembre 2023
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  • DEC 2023.11.13/252 - 1er renouvellement de la convention de mise à disposition des stands de tir de la Plombalgine au profit de l’association Tir Sportif Nordic Briançon du 01/12/2023 au 30/11/2024.

    BAUX ET CONVENTIONS
    04 décembre 2023
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  • DEC 2023.11.13/253 - 1er renouvellement de la convention de mise à disposition des stands de tir de la Plombalgine au profit de l’association Étoile Sportive Briançonnaise de Tir du 01/12/2023 au 30/11/2024.

    BAUX ET CONVENTIONS
    04 décembre 2023
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  • DEC 2023.11.13/254 - Avenant de transfert au marché n° 210000021 « maintenance des caméras de surveillance de la médiathèque » de la société SECURITAS TECHNOLOGIES au profit de SECURITAS TECHNOLOGY SERVICES.

    MARCHES PUBLICS
    04 décembre 2023
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  • DEC 2023.11.15/255 - Coupe affouagère 2023.

    Forêt
    04 décembre 2023
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  • DEC 2023.11.16/256 - Modification du marché n° 2200000085 par avenant n°1 portant sur les travaux de réfection de l’avenue Jean Moulin et création d’une voie piétonne et cyclable

    MARCHES PUBLICS
    04 décembre 2023
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  • DEC 2023.11.16/257 - Cession de véhicules du parc automobile pour destruction et pièces

    DIVERS
    04 décembre 2023
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  • DEC 2023.11.28/261 - Convention de mise à disposition d’un espace de 15 m² sis à l’ancienne poudrière au profit de la CCB à compter du 15 décembre 2023.

    BAUX ET CONVENTIONS
    04 décembre 2023
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  • DEC 2023.11.28/262 - Contrat de location de (2) emplacements de stationnement, n°4 et 8 sis immeuble « La Citadelle » au profit de la CCB à compter du 27/12/2023.

    BAUX ET CONVENTIONS
    04 décembre 2023
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  • DEC 2023.11.28/263 - 2ème renouvellement de la convention de mise à disposition d’un T2 sis Conciergerie du Cimetière Vauban du 01/12/2023 au 30/11/2024.

    BAUX ET CONVENTIONS
    04 décembre 2023
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  • DEC 2023.11.28/264 - 1er renouvellement de la convention de mise à disposition d’un logement T4 sis école de la Mi-Chaussée du 16/12/2023 au 15/12/2024.

    BAUX ET CONVENTIONS
    04 décembre 2023
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  • DEC 2023.11.28/265 - Résiliation de la convention de mise à disposition du lot n°103 sis Le Relais de la Guisane au profit de l’Association Archipel Accueil International au 31/12/2023.

    BAUX ET CONVENTIONS
    04 décembre 2023
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