Décisions et Arrêtés

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  • AR 2023.12.12/1593 - Délégation des fonctions d'officier d'état civil à Monsieur René MICHEL

    INSTITUTION ET VIE POLITIQUE - OFFICIER D'ETAT CIVIL
    19 décembre 2023
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  • AG 2023.13.12/1602 - Désignation du représentant du Maire à la Commission Départementale d'Aménagement Cinématographique (CDAC) Cinéma COSMO du 14 décembre 2023

    INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
    13 décembre 2023
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  • AG 2023.12.11/1588 - ÉVACUATION DU BÂTIMENT SIS 34A AV. DE LA RÉPUBLIQUE - 05100 BRIANÇON ET DE SES DÉPENDANCES EN VUE DE PRÉVENIR UN PÉRIL GRAVE ET IMMINENT ET DE FAIRE CESSER UN TROUBLE À L'ORDRE PUBLIC

    Police et Sécurité
    11 décembre 2023
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  • DEC 2023.11.13/249 - 2ème renouvellement de la convention de mise à disposition d’un local sis Chalet de Pralong au profit de l’ESF de Serre-Chevalier Briançon du 01/12/2023 au 30/11/2024

    BAUX ET CONVENTIONS
    04 décembre 2023
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  • DEC 2023.11.13/250 - 1er renouvellement de la convention de mise à disposition des lots n°51 et 52 – Central Parc au profit de l’association Les Pêcheurs Briançonnais du 01/12/2023 au 30/11/2024.

    BAUX ET CONVENTIONS
    04 décembre 2023
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  • DEC 2023.11.10/248 - Avenant de transfert au marché n° 2200000034 « lot n°4 équipement et vêtements de travail de la police municipale de la société MARK&BALSAN au profit du nouveau prestataire ABILIS LOGISTIC

    MARCHES PUBLICS
    04 décembre 2023
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  • DEC 2023.11.13/251 - 1er renouvellement de la convention de mise à disposition des lots n°48-49 ET 50 – Central Parc au profit de l’association L’Atelier Cyclonique du 01/12/2023 au 30/11/2024.

    BAUX ET CONVENTIONS
    04 décembre 2023
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  • DEC 2023.11.13/252 - 1er renouvellement de la convention de mise à disposition des stands de tir de la Plombalgine au profit de l’association Tir Sportif Nordic Briançon du 01/12/2023 au 30/11/2024.

    BAUX ET CONVENTIONS
    04 décembre 2023
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  • DEC 2023.11.13/253 - 1er renouvellement de la convention de mise à disposition des stands de tir de la Plombalgine au profit de l’association Étoile Sportive Briançonnaise de Tir du 01/12/2023 au 30/11/2024.

    BAUX ET CONVENTIONS
    04 décembre 2023
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  • DEC 2023.11.13/254 - Avenant de transfert au marché n° 210000021 « maintenance des caméras de surveillance de la médiathèque » de la société SECURITAS TECHNOLOGIES au profit de SECURITAS TECHNOLOGY SERVICES.

    MARCHES PUBLICS
    04 décembre 2023
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  • DEC 2023.11.15/255 - Coupe affouagère 2023.

    Forêt
    04 décembre 2023
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  • DEC 2023.11.16/256 - Modification du marché n° 2200000085 par avenant n°1 portant sur les travaux de réfection de l’avenue Jean Moulin et création d’une voie piétonne et cyclable

    MARCHES PUBLICS
    04 décembre 2023
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