Décisions et Arrêtés

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  • DEC 2023.10.30/241 - Avenant n°1 à la convention de mise à disposition – Salle Apodis – Association Equilibre par le Yoga - Changement de salle – Salle Bleue.

    BAUX ET CONVENTIONS
    08 novembre 2023
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  • DEC 2023.10.30/240 - Avenant n°1 à la convention de mise à disposition – Salle Bleue – Association Shanti Yoga Briançon - Changement du créneau hebdomadaire.

    BAUX ET CONVENTIONS
    08 novembre 2023
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  • DEC 2023.10.17/229 - 2ème renouvellement de la convention de mise à disposition de l’ancienne poudrière au profit de l’association « Le Cœur de Vauban » du 01/11/2023 au 31/10/2024.

    BAUX ET CONVENTIONS
    08 novembre 2023
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  • DEC 2023.10.23/233 - Modification de l’acte constitutif de la régie de recettes et d’avances.

    DIVERS
    08 novembre 2023
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  • DEC 2023.10.17/230 - Avenant n°1 à la convention de mise à disposition du lot n°54 de la copropriété Central Parc II au profit de la CCB. Prolongation jusqu’au 30 novembre 2023.

    BAUX ET CONVENTIONS
    08 novembre 2023
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  • DEC 2023.09.04/198 - RMBS / Avenant au contrat de maintenance et droits d'utilisation des logiciels nécessaires

    MARCHÉ PUBLICS
    07 novembre 2023
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  • AR 2023.10.27/1453 - DÉBIT DE BOISSONS

    DIVERS
    06 novembre 2023
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  • AR 2023.11.03/1466 - DÉBITS DE BOISSONS

    DIVERS
    06 novembre 2023
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  • DEC 2023.10.27/238 -Sinistre n° 2023/24 - Du 12 juillet 2023 - Dommages électriques - Bâtiment des Services Techniques - Lettre d'accord sur le montant des dommages

    DIVERS
    06 novembre 2023
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  • DEC 2023.10.19/231 - Convention de gestion en flux des réservations de logements locatifs sociaux avec UNICIL

    DIVERS
    26 octobre 2023
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  • DEC 2023.10.23/232 - Souscription d’un emprunt - Prêt Vert - à taux fixe de 2 000 000 € pour le financement du gymnase du Parc des sports auprès de la Banque Postale.

    Finances
    26 octobre 2023
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  • DEC 2023.10.23/234 - Conseil stratégique en relations presse

    MARCHÉ PUBLICS
    26 octobre 2023
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