Décisions & arrêtés

  • DEC 2024.10.08/178 -  Marché public de fournitures courantes et de services pour la restauration et la reliure de documents d’archives et de registres d’état civil - Attribution

    Commande publique
    22 octobre 2024
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  • AR 2024.10.17/1223 - MIROITERIE DES ALPES - Remplacement menuiseries - Gl de Gaulle - 28.10 au 15.11.24

    Stationnement
    22 octobre 2024
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  • AR 2024.10.21/1231 - COLOMBAN - Réparation fuite d'eau - République - 21 au 24.10.24

    Travaux
    22 octobre 2024
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  • AR 2024.10.21/1232 - SPL EHSD - fuite sur branchement AEP - Moulin - 22 au 23.10.24

    Travaux
    22 octobre 2024
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  • AR 2024.10.21/1233 - BOIS DU VILLAR - Élagage - Dauphiné - 24.10.24

    Travaux
    22 octobre 2024
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  • AR 2024.10.21/1235 - COLOMBAN - Livraison - Centrale - 23.10.2024

    Stationnement
    22 octobre 2024
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  • DEC 2024.10.10/180 - Contrat de location - emplacement de stationnement n° CINQ (5) - Immeuble « La Citadelle » à compter du 01/11/2024

    Baux et conventions
    21 octobre 2024
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  • DEC 2024.10.10/181 - Sinistre N°2024-12 – Le 15 mai 2024 – Incendie – La collégiale – Lettre d’accord sur le montant des dommages

    Assurances
    18 octobre 2024
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  • AR 2024.10.15/1212 - Délégation des fonctions d'officier d'état civil

    Institution et vie politique - officier d'etat civil
    18 octobre 2024
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  • DEC 2024.10.15/183 - Contrat d’entretien et de fourniture de gaz à la Cure de Saint-Blaise avec la Société ANTARGAZ - période 2025-2028

    Marchés publics
    17 octobre 2024
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  • DEC 2024.10.15/182 - Contrat de mise à disposition et d’entretien de deux citernes à gaz pour le chalet restaurant de Pralong - 2024-2027.

    Marchés publics
    17 octobre 2024
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  • DEC 2024.02.10/176 - CSAB - Reconduction du contrat de copieur multifonction du CSAB pour l'exercice 2024

    Centre Sportif d'Altitude de Briançon
    17 octobre 2024
    Lire la suite


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