Décisions et Arrêtés

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  • AR 2024.04.16/296

    TAXIS
    19 avril 2024
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  • AR 2024.04.16/295

    TAXIS
    19 avril 2024
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  • AR 2024.04.02/221 - Vente en liquidation

    DIVERS
    18 avril 2024
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  • DEC 2024.04.05/42 - Convention de prestation de services pour des animatons historiques 18ème siècle durant l'été 2024 à Briançon

    MARCHES PUBLICS
    18 avril 2024
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  • AR 2024.04.16/289 - AZURCONNECT - Création infra fibre - Chemin Vieux - 27.05 au 27.09.24

    TRAVAUX
    18 avril 2024
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  • AR 2024.04.16/286 - TRAVAUX - Fuite branchement AEP - Serre paix - 15 au 18.04.24

    TRAVAUX
    18 avril 2024
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  • AR 2024.04.16/285 - Sapeurs Pompiers - Réservation parkings - 21.04.2024

    DIVERS
    18 avril 2024
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  • DEC 2024.0416/284 - CCB - Stationnement - 2 rue Gl Barbot - 14.05.24

    STATIONNEMENT
    18 avril 2024
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  • AR 2024.04.08/254 - AMAROK BATIMENT Échafaudage - Rue Centrale - 15.04 au 15.05.24

    STATIONNEMENT
    18 avril 2024
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  • DEC 2024.01.23/05 - Décision - Avenant n°1 à la convention de prestation de service pour des visites guidées en raquettes à neige dans les forts 18e de Briançon entre 2022 et 2026.

    Patrimoine
    18 avril 2024
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  • AR2024.04.10/271 Évènement Championnat Fce trail Montagne réglementation de la circulation et du stationnement sur l'itinéraire de la course le 28 avril 2024

    STATIONNEMENT-CIRCULATION
    16 avril 2024
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  • AR 2024.04.08/256 Réglementation escalade sur la falaise de Godichon autorisée uniquement du 15 juin à la fin de l'automne

    SPORTS
    16 avril 2024
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