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DEC 2023.12.18/282 - Convention de mise à disposition de deux bureaux du Centre Medico Sportif au profit du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Hautes-Alpes.
BAUX ET CONVENTIONS09 janvier 2024Lire la suite -
DEC 2023.12.18/281 - 1er renouvellement de la convention de mise à disposition du lot n°5 – Copropriété sise 23 Avenue de la République au profit de la CCB du 01/01 au 31/12/2024
BAUX ET CONVENTIONS09 janvier 2024Lire la suite -
DEC 2023.12.18/280 - Convention de mise à disposition du lot n°5 – Copropriété sise 23 Avenue de la République au profit de la CCB pour la Maison France Services à compter du 01 janvier 2024.
BAUX ET CONVENTIONS09 janvier 2024Lire la suite -
DEC 2023.12.08/274 - Convention d’occupation temporaire du domaine public pour l’installation d’un manège de type « Carrousel » sur la Place du Pays Briançonnais à compter du 16/12/2023.
BAUX ET CONVENTIONS09 janvier 2024Lire la suite -
DEC 2023.12.08/273 - Convention de mise à disposition d’un logement T3 en duplex, en colocation - Les Templiers.
BAUX ET CONVENTIONS09 janvier 2024Lire la suite -
Convention de gestion en flux des réservations de logements locatifs sociaux avec 3F Sud
DIVERS08 janvier 2024Lire la suite -
DEC 2023.11.29/267 - Convention d’occupation temporaire du domaine public pour l’exploitation de distributeurs automatiques de boissons à usage des utilisateurs du centre aquatique et de la patinoire
BAUX ET CONVENTIONS04 janvier 2024Lire la suite -
DEC 2023.12.26/288 - Marché public d’entretien des ascenseurs et équipements mécaniques des bâtiments communaux de la Ville de Briançon (C2023-FCS-19) - Attribution.
MARCHES PUBLICS04 janvier 2024Lire la suite -
DEC 2023.09.05/269 - Marché public de travaux d’aménagement et d’entretien des chaussées et voiries. Attribution.
Marchés publics04 janvier 2024Lire la suite -
DEC 2023.09.25/268 - Marché public de travaux de réfection et d’aménagement de la rue Pasteur (tranche 1). Attribution.
MARCHÉ PUBLICS04 janvier 2024Lire la suite -
AR 2023.12.28/1630 - Fermeture de la ruelle entre le bâtiment situé au n°1 de la rue centrale et le bar "Le Club" n°3 et mise en demeure du propriétaire du balcon menaçant ruine de réaliser des travaux de confortement
Police municipale29 décembre 2023Lire la suite -
DEC 2023.12.11/275 - Conventions de partenariat tripartites relatives aux missions d’intérêt général a réaliser par les écoles de ski
SPORTS29 décembre 2023Lire la suite