Décisions et Arrêtés

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Date de l'acte

Thème

DEC 2023.12.05/272 - Défense des intérêts de la Ville – 34A avenue de la République

JURIDIQUE

19 décembre 2023
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DEC 2023.06.25/117 - Marché public de travaux d’entretien et de renouvellement du réseau d’éclairage public de la Ville de Briançon – Attribution

MARCHES PUBLICS

19 décembre 2023
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AR 2023.12.12/1593 - Délégation des fonctions d'officier d'état civil à Monsieur René MICHEL

INSTITUTION ET VIE POLITIQUE - OFFICIER D'ETAT CIVIL

19 décembre 2023
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AG 2023.13.12/1602 - Désignation du représentant du Maire à la Commission Départementale d'Aménagement Cinématographique (CDAC) Cinéma COSMO du 14 décembre 2023

INSTITUTION ET VIE POLITIQUE

13 décembre 2023
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AG 2023.12.11/1588 - ÉVACUATION DU BÂTIMENT SIS 34A AV. DE LA RÉPUBLIQUE - 05100 BRIANÇON ET DE SES DÉPENDANCES EN VUE DE PRÉVENIR UN PÉRIL GRAVE ET IMMINENT ET DE FAIRE CESSER UN TROUBLE À L'ORDRE PUBLIC

Police et Sécurité

11 décembre 2023
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AR 2023.11.269/1545 - Autorisation d'une loterie par l'association des parents d'élèves " Les Doutous" à l'occasion des chants de Noël proposés par les enfants de l'école de Pont de Cervières le 22 décembre 2023 à l'école de Pont de Cervières.

04 décembre 2023
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DEC 2023.11.13/249 - 2ème renouvellement de la convention de mise à disposition d’un local sis Chalet de Pralong au profit de l’ESF de Serre-Chevalier Briançon du 01/12/2023 au 30/11/2024

BAUX ET CONVENTIONS

04 décembre 2023
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DEC 2023.11.13/250 - 1er renouvellement de la convention de mise à disposition des lots n°51 et 52 – Central Parc au profit de l’association Les Pêcheurs Briançonnais du 01/12/2023 au 30/11/2024.

BAUX ET CONVENTIONS

04 décembre 2023
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DEC 2023.11.10/248 - Avenant de transfert au marché n° 2200000034 « lot n°4 équipement et vêtements de travail de la police municipale de la société MARK&BALSAN au profit du nouveau prestataire ABILIS LOGISTIC

MARCHES PUBLICS

04 décembre 2023
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DEC 2023.11.13/251 - 1er renouvellement de la convention de mise à disposition des lots n°48-49 ET 50 – Central Parc au profit de l’association L’Atelier Cyclonique du 01/12/2023 au 30/11/2024.

BAUX ET CONVENTIONS

04 décembre 2023
Lire la suite
DEC 2023.11.13/252 - 1er renouvellement de la convention de mise à disposition des stands de tir de la Plombalgine au profit de l’association Tir Sportif Nordic Briançon du 01/12/2023 au 30/11/2024.

BAUX ET CONVENTIONS

04 décembre 2023
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DEC 2023.11.13/253 - 1er renouvellement de la convention de mise à disposition des stands de tir de la Plombalgine au profit de l’association Étoile Sportive Briançonnaise de Tir du 01/12/2023 au 30/11/2024.

BAUX ET CONVENTIONS

04 décembre 2023
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DEC 2023.11.13/250 - 1er renouvellement de la convention de mise à disposition des lots n°51 et 52 – Central Parc au profit de l’association Les Pêcheurs Briançonnais du 01/12/2023 au 30/11/2024.

DEC 2023.11.10/248 - Avenant de transfert au marché n° 2200000034 « lot n°4 équipement et vêtements de travail de la police municipale de la société MARK&BALSAN au profit du nouveau prestataire ABILIS LOGISTIC

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DEC 2023.11.13/252 - 1er renouvellement de la convention de mise à disposition des stands de tir de la Plombalgine au profit de l’association Tir Sportif Nordic Briançon du 01/12/2023 au 30/11/2024.

DEC 2023.11.13/253 - 1er renouvellement de la convention de mise à disposition des stands de tir de la Plombalgine au profit de l’association Étoile Sportive Briançonnaise de Tir du 01/12/2023 au 30/11/2024.

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AG 2023.12.11/1588 - ÉVACUATION DU BÂTIMENT SIS 34A AV. DE LA RÉPUBLIQUE - 05100 BRIANÇON ET DE SES DÉPENDANCES EN VUE DE PRÉVENIR UN PÉRIL GRAVE ET IMMINENT ET DE FAIRE CESSER UN TROUBLE À L'ORDRE PUBLIC

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DEC 2023.11.10/248 - Avenant de transfert au marché n° 2200000034 « lot n°4 équipement et vêtements de travail de la police municipale de la société MARK&BALSAN au profit du nouveau prestataire ABILIS LOGISTIC

DEC 2023.11.13/251 - 1er renouvellement de la convention de mise à disposition des lots n°48-49 ET 50 – Central Parc au profit de l’association L’Atelier Cyclonique du 01/12/2023 au 30/11/2024.

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