Décisions et Arrêtés

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  • AR 2024.03.14/187 - Ouverture au public de l'établissement: Centre Commercial Leclerc

    SÉCURITÉ
    26 mars 2024
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  • DEC 2024.03.18/33 - 2ème renouvellement du contrat de location pour un stationnement sis immeuble « La Citadelle » au profit de la SARL AUBERGE DE LA PAIX du 01/04/2024 au 31/03/2025

    BAUX ET CONVENTIONS
    26 mars 2024
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  • DEC 2024.03.18/34 - Contrat CARSO – LABORATOIRE SANTE ENVIRONNEMENT HYGIENE DE LYON (ARS PACA, prélèvements et analyse des échantillons d’eau des bassins du centre aquatique)

    SPORTS
    26 mars 2024
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  • DEC 2024.03.11/31 - Convention de mise à disposition précaire et révocable du corps de garde d’Artagnan au profit de Mathieu MURAILLAT du 05 au 26/04/2024 inclus.

    BAUX ET CONVENTIONS
    26 mars 2024
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  • DEC 2024.02.13/23 - Convention de mise à disposition du « Foyer de Solidarité », au profit de l’association COALLIA à compter du 01 mars 2024.

    BAUX ET CONVENTIONS
    26 mars 2024
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  • DEC 2024.03.19/036 - Don de documents d’archives à la Ville de Briançon

    Culture
    22 mars 2024
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  • DEC 2024.03.07/029 - Sinistre 2023/20 bis - 03 août 2023 - Chute d'un arbre au Parc de la Schappe – Accord sur le montant de la prise en charge des honoraires d’avocat

    ASSURANCES
    21 mars 2024
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  • DEC 2024.03.18/35 - Missions de suivi animation de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – Renouvellement Urbain de la Ville de Briançon – Attribution

    MARCHES PUBLICS
    21 mars 2024
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  • AG 2024.03.18-200 CAO Isère Aménagement du mardi 19 mars 2024

    INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
    19 mars 2024
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  • AR 2024.03.13/182 Travaux ent. CONIL TP, raccordement aux différents réseaux, 29 avenue du Général de Gaulle du 25 au 29 mars 2024

    Travaux
    19 mars 2024
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  • DEC 2024.01.23/06 - Avenant au contrat de maintenance du logiciel Synbird utilisé par le Service Citoyenneté Proximité

    Ressources Numériques et Informatiques
    15 mars 2024
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  • DEC 2024.03.12/32 - Contrat avec SPL ESHD pour l’ouverture d’un compteur d’eau dans un appartement situé 2 rue du Docteur Vagnat, Immeuble des Templiers.

    MARCHES PUBLICS
    15 mars 2024
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