Cliquez sur Type pour choisir entre Décision ou Arrêté.
-
DEC 2023.11.13/254 - Avenant de transfert au marché n° 210000021 « maintenance des caméras de surveillance de la médiathèque » de la société SECURITAS TECHNOLOGIES au profit de SECURITAS TECHNOLOGY SERVICES.
MARCHES PUBLICS04 décembre 2023Lire la suite -
DEC 2023.11.16/256 - Modification du marché n° 2200000085 par avenant n°1 portant sur les travaux de réfection de l’avenue Jean Moulin et création d’une voie piétonne et cyclable
MARCHES PUBLICS04 décembre 2023Lire la suite -
DEC 2023.11.16/257 - Cession de véhicules du parc automobile pour destruction et pièces
DIVERS04 décembre 2023Lire la suite -
DEC 2023.11.28/261 - Convention de mise à disposition d’un espace de 15 m² sis à l’ancienne poudrière au profit de la CCB à compter du 15 décembre 2023.
BAUX ET CONVENTIONS04 décembre 2023Lire la suite -
DEC 2023.11.28/262 - Contrat de location de (2) emplacements de stationnement, n°4 et 8 sis immeuble « La Citadelle » au profit de la CCB à compter du 27/12/2023.
BAUX ET CONVENTIONS04 décembre 2023Lire la suite -
DEC 2023.11.28/263 - 2ème renouvellement de la convention de mise à disposition d’un T2 sis Conciergerie du Cimetière Vauban du 01/12/2023 au 30/11/2024.
BAUX ET CONVENTIONS04 décembre 2023Lire la suite -
DEC 2023.11.28/264 - 1er renouvellement de la convention de mise à disposition d’un logement T4 sis école de la Mi-Chaussée du 16/12/2023 au 15/12/2024.
BAUX ET CONVENTIONS04 décembre 2023Lire la suite -
DEC 2023.11.28/265 - Résiliation de la convention de mise à disposition du lot n°103 sis Le Relais de la Guisane au profit de l’Association Archipel Accueil International au 31/12/2023.
BAUX ET CONVENTIONS04 décembre 2023Lire la suite -
DEC 2023.11.20/258 - Sinistre n°2023/24 – Du 12 juillet 2023 – Dommages électriques – Bâtiment des Services Techniques – Accord sur le montant du règlement
ASSURANCES29 novembre 2023Lire la suite -
DEC 2023.09.25/216 - Marché public de prestations de services de déneigement des voiries communales et d’enlèvement de la neige. Attribution.
MARCHES PUBLICS29 novembre 2023Lire la suite -
DEC 2023.11.10/247 - RMBS Contrats LOGITUD 2024-2026.
MARCHES PUBLICS29 novembre 2023Lire la suite