Décisions et Arrêtés

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  • DEC 2024.06.27/121 - Convention de mise à disposition d’un T2 – Ancienne école de Sainte-Catherine au profit de la CCB pour une animatrice du CSI du 23/06 au 30/08/2024.

    BAUX ET CONVENTIONS
    08 juillet 2024
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  • DEC 2024.06.28/123 - Mise à disposition Salle Apodis - Prorel / Bien-Etre

    BAUX ET CONVENTIONS
    08 juillet 2024
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  • AR 2024.07.03/826 - Autorisation de stationnement d'un taxi appartenant à Madame BEN M'HAMED Cherifa, dont le numéro d'ordre est le N° 4.

    TAXIS
    08 juillet 2024
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  • AR 2024.07.03/825 - Désignation du représentant de la Ville de Briançon à la CAO d'Isère Aménagement du lundi 08 juillet 2024

    INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
    05 juillet 2024
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  • DEC 2024.07.04/124 - Désignation de l’assistance technique à maîtrise d’ouvrage dans le cadre du projet de rénovation énergétique de l’installation de production thermique froid et chaleur du complexe piscine/patinoire et futur gymnase du Parc des sports.

    MARCHÉ PUBLICS
    05 juillet 2024
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  • AR 2024.06.06-534 DÉBITS DE BOISSONS Fête de la Saint-Roch les 16 et 17 août 2024

    DIVERS
    04 juillet 2024
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  • AR 2024.06.26/788 - Ouverture au public de l'établissement Pharmacie Centre Commercial La Grande Boucle

    SÉCURITÉ
    04 juillet 2024
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  • DEC 2024.05.29/67 - Convention de mise à disposition de locaux sis au Chalet de Pralong au profit de la Société SCV Domaine Skiable à compter du 01 juillet 2024.

    BAUX ET CONVENTIONS
    03 juillet 2024
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  • DEC 2024.05.29/68 - 2ème renouvellement de la convention de mise à disposition d’un bureau du CMS au profit des Docteurs MIREUR et CHAMBOST du 01/07/2024 au 30/06/2025 inclus.

    BAUX ET CONVENTIONS
    03 juillet 2024
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  • DEC 2024.06.05/74 - ANNULE ET REMPLACE la DEC2024.05.02/55 - Contrat de location de la batterie du véhicule électrique KANGOO Maxi Z-E immatriculé EG-829-FA avec la Société DIAC LOCATION

    MARCHÉ PUBLICS
    03 juillet 2024
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  • DEC 2024.06.17/78 - Convention d’occupation temporaire du domaine public pour l’exploitation d’un commerce de restauration sur place et à emporter sur l’Avenue de Savoie.

    BAUX ET CONVENTIONS
    03 juillet 2024
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  • DEC 2024.06.17/82 - 83 - 84 - 85 - 86 - 87 - 88 - 89 - 90 - 91 - 93 - 94 - 95 - 96 - 97 - 98 - 99 - 100 - 101 - 102 - 103 - 104 - 105 - 106 - 107 - 108 - 109 - 110 - 111 - 113 - 114 - 115 - 116 - 117 - 118 - 119 / Mises à disposition Associations

    BAUX ET CONVENTIONS
    03 juillet 2024
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