Décisions et Arrêtés

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  • DEC 2023.12.12/277 - Modification des marchés de fournitures d’entretien par avenant n°3 – lot n°1 marché n°2000000085 produits d’entretien et lot n°2 marchés n° 2000000086 fournitures ménagères – modification des tarifs des bordereaux de prix unitaires h

    MARCHES PUBLICS
    21 février 2024
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  • DEC 2023.11.08/246 - Contrat assistance en gestion établissement des bulletins de salaires pour le personnel du CSAB. 

    Centre Sportif d'Altitude de Briançon
    21 février 2024
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  • DEC 2023.11.08/245 - Renouvellement pour 2024 de l’adhésion de la Ville aux associations.

    Finances
    21 février 2024
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  • AR 2024.01.24/58 - Autorisation d’occuper le domaine public délivrée à l'entreprise AZURCONNECT pour le tirage de câble, rue Georges Bremond Gonnet, du 29 janvier au 02 février 2024. 

    STATIONNEMENT
    20 février 2024
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  • AR 2024.01.24/50 - Autorisation donnée à l’entreprise CHEMINEE PRO pour le stationnement de deux véhicules pour le tubage d’une cheminée au 3 rue commandant Carlhian, place du Temple du 02 au 10 octobre 2023

    STATIONNEMENT
    20 février 2024
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  • AR 2024.01.10/17 - Autorisation d’occuper le domaine public délivrée à l’entreprise ETS CHANCEL pour le stationnement d’un véhicule ( 12.5 m2) pour un chantier en intérieur au 5 avenue René Froger du 15 janvier au 30 juin 2024. 

    STATIONNEMENT
    20 février 2024
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  • AR 2024.01.23/57 - Occupation du domaine public à titre privatif : autorisation délivrée à la pharmacie du Prorel pour des travaux en intérieur du 19 janvier au 31 mars 2024, rue Evariste Chancel. 

    STATIONNEMENT
    20 février 2024
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  • AR 2024.02.15/117 - Occupation du domaine public à titre privatif : autorisation délivrée à la société DS CHAPES pour le coulage d’une chapes liquide au 18 avenue de la Libération le 15 février 2024.

    STATIONNEMENT
    20 février 2024
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  • DEC 2024.01.31/011 - Autorisation d'excuter publiquement des oeuvres du répertoire de la SACEM

    SPORTS
    20 février 2024
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  • DEC 2024.01.31/010 - Autorisation de reverser les droits aux artistes interprètes et aux producteurs de phonogramme auprès de la SPRE

    SPORTS
    20 février 2024
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  • AR 2024.02.14/113 - Animation dans le cadre des temps forts spectacle des vacances scolaires de février 2024 : La grande parade "ROCK A VAPEUR the music machine" avec la compagnie PLANÈTE VAPEUR. Vendredi 1er mars 2024

    ÉVÈNEMENTS
    20 février 2024
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  • AR 2024.02.14/112 - Animation dans le cadre des temps forts spectacle des vacances scolaires de février 2024 : La grande parade "PEGASE le chant des étoiles" avec la compagnie PLANÈTE VAPEUR. Vendredi 23 février 2024

    ÉVÈNEMENTS
    20 février 2024
    Lire la suite

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