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AR 2023.09.29/1342 - Débit de boissons EHPAD l'Etoile des neiges
DIVERS04 octobre 2023Lire la suite -
DEC 2023.09.21/212 - 2ème renouvellement - Convention de mise à disposition de salles - ancienne Mairie au profit de l’association « Le Souvenir Français » du 01/10/2023 au 30/09/2024.
BAUX ET CONVENTIONS04 octobre 2023Lire la suite -
DEC 2023.09.21/213 - Convention de mise à disposition d’un logement sis école de la Mi-Chaussée au profit des assistants de langues du 01 octobre 2023 au 06 juillet 2024.
BAUX ET CONVENTIONS04 octobre 2023Lire la suite -
AG 2023.09.25/1299 Délégation de fonction consentie à M. Thomas SCHWARZ, conseiller municipal
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE03 octobre 2023Lire la suite -
DEC 2023.10.02/227 Décision Constitution partie Civile au nom de la Ville de BRIANÇON
JURIDIQUE02 octobre 2023Lire la suite