Décisions et Arrêtés

Cliquez sur Type pour choisir entre Décision ou Arrêté.

  • DEC 2023.11.16/257 - Cession de véhicules du parc automobile pour destruction et pièces

    DIVERS
    04 décembre 2023
    Lire la suite
  • DEC 2023.11.28/261 - Convention de mise à disposition d’un espace de 15 m² sis à l’ancienne poudrière au profit de la CCB à compter du 15 décembre 2023.

    BAUX ET CONVENTIONS
    04 décembre 2023
    Lire la suite
  • DEC 2023.11.28/262 - Contrat de location de (2) emplacements de stationnement, n°4 et 8 sis immeuble « La Citadelle » au profit de la CCB à compter du 27/12/2023.

    BAUX ET CONVENTIONS
    04 décembre 2023
    Lire la suite
  • DEC 2023.11.28/263 - 2ème renouvellement de la convention de mise à disposition d’un T2 sis Conciergerie du Cimetière Vauban du 01/12/2023 au 30/11/2024.

    BAUX ET CONVENTIONS
    04 décembre 2023
    Lire la suite
  • DEC 2023.11.28/264 - 1er renouvellement de la convention de mise à disposition d’un logement T4 sis école de la Mi-Chaussée du 16/12/2023 au 15/12/2024.

    BAUX ET CONVENTIONS
    04 décembre 2023
    Lire la suite
  • DEC 2023.11.28/265 - Résiliation de la convention de mise à disposition du lot n°103 sis Le Relais de la Guisane au profit de l’Association Archipel Accueil International au 31/12/2023.

    BAUX ET CONVENTIONS
    04 décembre 2023
    Lire la suite
  • AR 2023.11.269/1545 - Autorisation d'une loterie par l'association des parents d'élèves " Les Doutous" à l'occasion des chants de Noël proposés par les enfants de l'école de Pont de Cervières le 22 décembre 2023 à l'école de Pont de Cervières.

    04 décembre 2023
    Lire la suite
  • DEC 2023.11.13/249 - 2ème renouvellement de la convention de mise à disposition d’un local sis Chalet de Pralong au profit de l’ESF de Serre-Chevalier Briançon du 01/12/2023 au 30/11/2024

    BAUX ET CONVENTIONS
    04 décembre 2023
    Lire la suite
  • DEC 2023.11.13/250 - 1er renouvellement de la convention de mise à disposition des lots n°51 et 52 – Central Parc au profit de l’association Les Pêcheurs Briançonnais du 01/12/2023 au 30/11/2024.

    BAUX ET CONVENTIONS
    04 décembre 2023
    Lire la suite
  • DEC 2023.11.10/248 - Avenant de transfert au marché n° 2200000034 « lot n°4 équipement et vêtements de travail de la police municipale de la société MARK&BALSAN au profit du nouveau prestataire ABILIS LOGISTIC

    MARCHES PUBLICS
    04 décembre 2023
    Lire la suite
  • DEC 2023.11.13/251 - 1er renouvellement de la convention de mise à disposition des lots n°48-49 ET 50 – Central Parc au profit de l’association L’Atelier Cyclonique du 01/12/2023 au 30/11/2024.

    BAUX ET CONVENTIONS
    04 décembre 2023
    Lire la suite
  • DEC 2023.11.13/252 - 1er renouvellement de la convention de mise à disposition des stands de tir de la Plombalgine au profit de l’association Tir Sportif Nordic Briançon du 01/12/2023 au 30/11/2024.

    BAUX ET CONVENTIONS
    04 décembre 2023
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page