Décisions et Arrêtés

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  • AR 2024.06.19/596 - Exercice 2024 Budget principal - Ajustement de la provision pour litiges et contentieux (budgétaire)

    Finances
    03 juillet 2024
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  • AR 2024.06.14/554 - Vente en liquidation Halle au sommeil du 01 aout 2024

    DIVERS
    02 juillet 2024
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  • AR 2024.06.21/769 - Occupation du domaine public à titre privatif. Autorisation de stationner un véhicule délivré à l’entreprise RK Rénovation à la Grande Rue du 21 juin 2024 au 20 juillet 2024, afin de réaliser une rénovation intérieure.

    STATIONNEMENT
    27 juin 2024
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  • AR 2024.06.21/770 - Travaux effectués par CRE ALPES pour le compte de la ville de Briançon à l’Avenue du Dauphiné RN94 du 24 juin au 19 juillet 2024. En raison des travaux une gêne ponctuelle pourra être occasionnée.

    TRAVAUX
    27 juin 2024
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  • AR 2024.06.21/771 - "Tour de France" le 02 juillet 2024. Règlementation de la circulation et du stationnement sur la commune de Briançon. Etape : Pinerolo > Valloire - mardi 02 juillet 2024.

    ÉVÈNEMENTS
    27 juin 2024
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  • AR 2024.06.21/772 - Occupation du domaine public. Autorisation délivrée à la SARL LC TP RÉSEAUX dans le cadre de tirages de câbles les 27 et 28 juin 2024 Chemin Vieux.

    TRAVAUX
    27 juin 2024
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  • AR 2024.06.24/777 - OFFICIER D'ÉTAT CIVIL - Délégation des fonctions

    INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
    27 juin 2024
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  • DEC 2024.05.24/63 - Attribution du marché public sans publicité ni mise en concurrence « Adaptation de l’Orgue d’Aix en Provence en remplacement de l’Orgue classé de la Collégiale Notre dame et Saint Nicolas »

    MARCHES PUBLICS
    24 juin 2024
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  • AR 2024.06.21/606 - Désignation du représentant du Maire à la Commission Consultative des Services Publics Locaux du mardi 25 juin 2024

    INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
    21 juin 2024
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  • DEC 2024.06.14/79 - Travaux de désamiantage et d’aménagement de l’école de Forville à Briançon – Avenant n°1 portant sur des travaux supplémentaires concernant le lot n°3 – Isolation .

    MARCHES PUBLICS
    21 juin 2024
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  • AR 2024 - Fête de la Musique - Fermeture 159 RIA - 21.06.24

    ÉVÈNEMENTS
    20 juin 2024
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  • AR 2024.06.14/555 - Cheminée pro - 31 Grand rue - Tubage fenêtre - du 17.06 au 18.06.24

    STATIONNEMENT
    20 juin 2024
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