Décisions et Arrêtés

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  • AR2024.04.10/271 Évènement Championnat Fce trail Montagne réglementation de la circulation et du stationnement sur l'itinéraire de la course le 28 avril 2024

    STATIONNEMENT-CIRCULATION
    16 avril 2024
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  • DEC 2024.04.02/39 - Tarification spécifique dans le cadre de l’organisation du Trophée des Petits Champions

    Centre Sportif d'Altitude de Briançon
    15 avril 2024
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  • AR 2024.04.08/259 - DEBITS DE BOISSONS PLUME DES NEIGES MAI 2024

    DIVERS
    15 avril 2024
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  • AR 2024.04.03/223 - DEBITS DE BOISSONS Association HipHop Etc le 25 mai 2024

    DIVERS
    15 avril 2024
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  • AR 2024.03.25/215 - DEBIT DE BOISSONS Lions Club du Briançonnais avril 2024

    DIVERS
    11 avril 2024
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  • DEC 2024.04.04/41 - Marché public de Vérification, maintenance et remplacement des moyens de secours contre l'incendie des bâtiments communaux - Attribution.

    MARCHES PUBLICS
    10 avril 2024
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  • AR 2024.03.25/215 - DEBIT DE BOISSONS - Autorisation d'ouverture d'un débit temporaire de boissons par l'association "Lions Club du Briançonnais" à l'occasion du Salon de l'Auto et de la Mobilité, qui se déroulera du 12 au 14 avril 2024

    DIVERS
    10 avril 2024
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  • DEC 2024.03.11/30 - Résiliation de la convention d’occupation des neufs logements communaux mis à la disposition de la SASP les Diables Rouges au 29 février 2024.

    BAUX ET CONVENTIONS
    27 mars 2024
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  • DEC 2024.03.18/34 - Contrat CARSO – LABORATOIRE SANTE ENVIRONNEMENT HYGIENE DE LYON (ARS PACA, prélèvements et analyse des échantillons d’eau des bassins du centre aquatique)

    SPORTS
    26 mars 2024
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  • DEC 2024.03.11/31 - Convention de mise à disposition précaire et révocable du corps de garde d’Artagnan au profit de Mathieu MURAILLAT du 05 au 26/04/2024 inclus.

    BAUX ET CONVENTIONS
    26 mars 2024
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  • DEC 2024.02.13/23 - Convention de mise à disposition du « Foyer de Solidarité », au profit de l’association COALLIA à compter du 01 mars 2024.

    BAUX ET CONVENTIONS
    26 mars 2024
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  • DEC 2024.02.12/22 - Convention de mise à disposition de locaux – Ancienne école du Prorel au profit du CHEB CMP à compter du 01 mars 2024.

    BAUX ET CONVENTIONS
    26 mars 2024
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