Décisions et Arrêtés

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  • DEC 2023.11.13/253 - 1er renouvellement de la convention de mise à disposition des stands de tir de la Plombalgine au profit de l’association Étoile Sportive Briançonnaise de Tir du 01/12/2023 au 30/11/2024.

    BAUX ET CONVENTIONS
    04 décembre 2023
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  • DEC 2023.11.13/254 - Avenant de transfert au marché n° 210000021 « maintenance des caméras de surveillance de la médiathèque » de la société SECURITAS TECHNOLOGIES au profit de SECURITAS TECHNOLOGY SERVICES.

    MARCHES PUBLICS
    04 décembre 2023
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  • DEC 2023.11.20/258 - Sinistre n°2023/24 – Du 12 juillet 2023 – Dommages électriques – Bâtiment des Services Techniques – Accord sur le montant du règlement

    ASSURANCES
    29 novembre 2023
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  • DEC 2023.09.25/216 - Marché public de prestations de services de déneigement des voiries communales et d’enlèvement de la neige. Attribution. 

    MARCHES PUBLICS
    29 novembre 2023
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  • DEC 2023.11.10/247 - RMBS Contrats LOGITUD 2024-2026. 

    MARCHES PUBLICS
    29 novembre 2023
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  • AR 2023.11.23/1538 - Autorisation d'ouverture d'un débit temporaire de boissons au profit de Monsieur Franck Garnier, exploitant de l'enseigne "Sarvazho" à l'occasion du marché de Noël de Briançon qui se tiendra du jeudi 14 décembre 2023 au dimanche 17 dé

    DIVERS
    29 novembre 2023
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  • AR 2023.11.22 - 1532 Déménagement av Général De Gaulle du 29 au 30 nov de 20h à 20h

    STATIONNEMENT
    28 novembre 2023
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  • AR 2023.11.21 / 1528 Date d'ouverture du domaine skiable Serre-chevalier saisons 2023-2024

    DOMAINE SKIABLE
    28 novembre 2023
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  • AR 2023.11.21 / 1530 Agrément du Responsable du service des pistes et de la sécurité

    SÉCURITÉ, DOMAINE SKIABLE
    28 novembre 2023
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  • AR 2023.11.12 / 1537 Stationnement Particulier pour travaux du 23 au 24.11.23

    STATIONNEMENT
    28 novembre 2023
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  • AR 2023.11.22 / 1536 Stationnement Elagage 17 rte de Grenoble 25.11.23

    STATIONNEMENT
    28 novembre 2023
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  • AR 2023.11.22 / 1533 Elagage et Abattage arbres SARL BOIS DU VILLARD av du col de l Izoard du 20 au 21.11.23

    TRAVAUX
    28 novembre 2023
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