Cliquez sur Type pour choisir entre Décision ou Arrêté.
-
DEC 2023.07.28/174 - Attribution du marché de maitrise d’œuvre sur la restauration de la galerie Paul Blein
MARCHES PUBLICS26 septembre 2023Lire la suite -
DEC 2023.08.29/191 - " Modification du marché n° 2100000044 par avenant n°2 portant sur les travaux de réfection de l’avenue Jean Moulin "
MARCHES PUBLICS26 septembre 2023Lire la suite -
DEC 2023.09.15/210 - 2ème renouvellement de la convention de mise à disposition du stand de tir de « Mallefosse » au profit de la police aux frontières de Montgenèvre du 01/10/2023 au 30/09/2024.
BAUX ET CONVENTIONS25 septembre 2023Lire la suite -
DEC 2023.09.08/201 - Convention de mise à disposition d’un T4 Duplex sis École de Forville à Briançon, à compter du 15/09/2023.
BAUX ET CONVENTIONS25 septembre 2023Lire la suite -
DEC 2023.09.08/202 - 1er renouvellement du contrat de location pour un stationnement sis immeuble La Citadelle du 01/10/2023 au 30/09/2024
BAUX ET CONVENTIONS25 septembre 2023Lire la suite -
DEC 2023.09.08/204 - Convention de mise à disposition de la cour et du préau – École Oronce Fine, au profit de la CCB à compter du 01 septembre 2023
BAUX ET CONVENTIONS25 septembre 2023Lire la suite -
DEC 2023.09.11/206 - ANNULE ET REMPLACE - DEC 2023.08.28/190 DU 31/08/2023 - Convention de mise à disposition de la salle des associations sise 45 Avenue République au profit de la CCB à compter du 01 septembre 2023.
BAUX ET CONVENTIONS25 septembre 2023Lire la suite -
DEC 2023.09.01/196 - Avenant n°1 à la convention de mise à disposition – Salle Apodis – Association Yoga Dipika - Changement du créneau hebdomadaire
BAUX ET CONVENTIONS25 septembre 2023Lire la suite -
DEC 2023.09.04/197 - Mise à disposition à titre précaire et révocable de la salle communale « Ancienne école de Fontchristianne » sise hameau de Fontchristianne à Briançon (05100) au profit de l’association « Synergie Santé ».
BAUX ET CONVENTIONS25 septembre 2023Lire la suite