Décisions et Arrêtés

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  • AR 2023.11.15 /1235 SPL au 60 Chemin de Fortville du 15 au 17.11.23

    TRAVAUX
    21 novembre 2023
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  • AR 2023.11.15 / 1236 Picard demenagement au 3 avenue Lautaret le 14 et 15.11.23

    STATIONNEMENT
    21 novembre 2023
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  • AR 2023.11.13 / 1518 ent GUGLIELMETTI 10 rte du Fontenil les 06 et 07.11.23

    TRAVAUX
    21 novembre 2023
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  • AR 2023.11.13 / 1520 Sté SOLUTIONS30 SUD EST 1 rte de Grenoble du 13.11.23 au 01.12.23

    TRAVAUX
    21 novembre 2023
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  • AR 2023.11.14 / 1522 camion béton le 17.11.23 N°53 RTE DE GRENOBLE

    STATIONNEMENT
    21 novembre 2023
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  • AR 2023.11.14 / 1523 Prolongation de l'arrêté N°1414 jusqu'au 24.11.23

    STATIONNEMENT
    21 novembre 2023
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  • DEC 2023.11.06/244 - SMACL Assurances - Avenant n° 3 – Contrat d’assurance « Flotte automobile et risques annexes » Adjonctions et retraits de véhicules-engins – Année 2022 et 2023

    ASSURANCES
    20 novembre 2023
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  • AR 202.11.07/1483 - LEMENAJOUR Grande rue magasin la Trouvaille du 06 au 10.11.2023

    STATIONNEMENT
    16 novembre 2023
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  • AR 2023.11.07/1482 - CIRCET avenue du col d'Izoard du 20 au 24.11.2023

    TRAVAUX
    16 novembre 2023
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  • AR 2023.11.13/1521 - Autorisation d'ouverture d'un débit temporaire de boissons au profit de l'association "Le Comité de Jumelage Briançon - Rosenheim" à l'occasion du marché de Noël de Briançon qui se tiendra du jeudi 14.12.2023 au dimanche 17.12.2023

    DIVERS
    16 novembre 2023
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  • AR 2023.11.08/1510 - GANDELLI chantier de la Guisane du 06 au 08.11.2023

    TRAVAUX
    16 novembre 2023
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  • AR 2023.11.08/1509 - AM TRUST place de l'Europe le 05.11.2023

    STATIONNEMENT
    16 novembre 2023
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