Décisions et Arrêtés

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  • AR 2024.06.14/555 - Cheminée pro - 31 Grand rue - Tubage fenêtre - du 17.06 au 18.06.24

    STATIONNEMENT
    20 juin 2024
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  • AR 2024.06.15/556 - MISE EN SÉCURITÉ - mairie de briançon - purge falaise et abattage d'arbres - parc de la shappe - 20.06 au 21

    DIVERS
    20 juin 2024
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  • AR 2024.06.17/558 - SUDATI - Enfouissement HTA - Fortville - 17.06 au 12.07.24

    TRAVAUX
    20 juin 2024
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  • AR 2024.06.17/559 - 2024.06.17-559 - STATIONNEMENT - Annule et rempl. - Société DOUBLET pour Tour de France - 01 et 02.07.24

    STATIONNEMENT
    20 juin 2024
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  • AR 2024.06.17/562 - ALPHAND PEINTURE - echafaudage+peinture - Castres - 19.06 au 26.06.24

    STATIONNEMENT
    20 juin 2024
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  • AR 2024.06.12/546 -Exercice 2024 – Budget principal et budgets annexes de la RMBS et du Centre Sportif d’Altitude - Ajustement de la provision pour dépréciation des comptes de tiers

    Finances
    19 juin 2024
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  • AR2024.06.13/551 2024.06.13-551 - STATIONNEMENT - Mairie de Briançon - stationnement pour travaux - parking du marché couvert - 16.06 au 20.06

    STATIONNEMENT
    18 juin 2024
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  • AR2024.06.13/552 TRAVAUX - SPL ESHD - branchements AEP - avenue du col d'izoard - 19 au 28.06.24

    TRAVAUX
    18 juin 2024
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  • AR2024.06.13/553 TRAVAUX - NGE INFRANET - Réseau fibre - rte de Grenoble- 01.07 au 04.07.24

    TRAVAUX
    18 juin 2024
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  • AR2024.06.18/569 STATIONNEMENT - Rallye automobile - parking champ de mars - 22 juin 2024

    STATIONNEMENT
    18 juin 2024
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  • DEC 2024.06.05/73 - Avenant n°1 à la convention de mise à disposition – Salle des Fêtes du Prorel – Association Fit & Smile 05 - Changement du créneau hebdomadaire du 08/07 au 31/08/2024.

    BAUX ET CONVENTIONS
    17 juin 2024
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  • DEC 2024.06.05/72 - Convention de mise à disposition précaire et révocable du corps de garde d’Artagnan au profit de Mathieu MURAILLAT du 10/07 au 09/08/2024 inclus.

    BAUX ET CONVENTIONS
    17 juin 2024
    Lire la suite

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