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DEC 2023.07.18/164 - Avenant de transfert au marché n° 2100000060 « mission de Contrôle Technique de Construction (CTC) pour les travaux de construction du skate park ». Substitution d’un nouveau titulaire à APAVE SUDEUROPE SAS au 1er janvier 2023
MARCHES PUBLICS28 juillet 2023Lire la suite -
DEC 2023.07.18/166 - Convention d’autorisation d’occupation du domaine public pour le chalet snack du Parc de la Schappe au profit de la SARL « Le 37 Place des Carmes »
BAUX ET CONVENTIONS28 juillet 2023Lire la suite -
DEC 2023.07.19/167 - Régie de recette / Modification de l’acte constitutif de la régie de recettes et d’avances instituée auprès du Centre Sportif d’Altitude de Briançon
Centre Sportif d'Altitude de Briançon28 juillet 2023Lire la suite -
DEC 203.07.20/168 - Tarifs des prestations du Centre Sportif d’Altitude 2023 – Complément
Centre Sportif d'Altitude de Briançon28 juillet 2023Lire la suite -
DEC 2023.07.21/169 - Ouverture d’un compteur d’eau avec SPL ESHD – arrosage terrain de rugby
MARCHES PUBLICS28 juillet 2023Lire la suite -
DEC 2023.07.24/171 - 4ème renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux sis Chalet de Pralong au profit la Société SCV Domaine Skiable pour la période du 01/07/2023 au 30/06/2024 inclus
BAUX ET CONVENTIONS28 juillet 2023Lire la suite -
DEC 2023.06.06/101 - Modification du marché de travaux, d’entretien et de renouvellement du réseau d’éclairage public par avenant n°1 – marché n°1900000032 – Nouveaux prix au marché
MARCHES PUBLICS28 juillet 2023Lire la suite -
DEC 2023.06.23/116 - Modification des marchés pour les lots n°2 et 3 de la restauration de la Tour Nord-Est de la Collégiale (Avenants n°2)
MARCHES PUBLICS28 juillet 2023Lire la suite -
DEC 2023.07.06/157 - Groupement de commande Ville – SPL ESHD travaux de renouvellement des réseaux humides rue du Bacchu Ber : montant définitif du coût des travaux supportés par la Ville.
MARCHES PUBLICS28 juillet 2023Lire la suite -
DEC 2023.03.22/044 - Résiliation du marché d’études et de programmation du projet de reconversion de la chapelle des Pénitents.
MARCHES PUBLICS25 juillet 2023Lire la suite -
DEC 2023.06.29/139 - Salle des Fêtes - Prorel / Kidisport
BAUX ET CONVENTIONS24 juillet 2023Lire la suite -
DEC 2023.06.29/152 - Salle Apodis - Prorel / Association Territoriale des Pupilles de l'Enseignement Public des Alpes du Sud
BAUX ET CONVENTIONS24 juillet 2023Lire la suite