Décisions et Arrêtés

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  • DEC 2023.09.11/205 - Contrat de maintenance externalisée des systèmes de sécurité incendie (SSI) du CSAB pour la période 2023-2026

    Centre Sportif d'Altitude de Briançon
    14 septembre 2023
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  • AR 2023.09.11/1235 - Désignation du représentant du Maire pour la CAO et la COMAPA du 20.09.2023

    MARCHES PUBLICS
    14 septembre 2023
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  • DEC 2023.06.29/121 - Salle Bleue - Prorel / Yoga Dipika Briançon

    BAUX ET CONVENTIONS
    13 septembre 2023
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  • DEC 2023.08.30/193 - Contrat de maintenance des installations de chauffage au gaz et eau chaude sanitaire du Centre Sportif d’Altitude de Briançon 2023-2026 – Avenant de transfert. 

    Centre Sportif d'Altitude de Briançon
    13 septembre 2023
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  • DEC 2023.06.29/124 - Salle des Fêtes - Prorel / Gym en Cimes

    BAUX ET CONVENTIONS
    13 septembre 2023
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  • DEC 2023.08.30/194 - Contrat de vérification générale périodique (levage, portes, échelles et EPI) du Centre Sportif d’Altitude de Briançon pour la période 2023-2027. 

    BAUX ET CONVENTIONS
    13 septembre 2023
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  • DEC 2023.06.29/127 - Salle Bleue - Prorel / Gym en Cimes

    BAUX ET CONVENTIONS
    13 septembre 2023
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  • DEC 2023.09.06/200 - Sinistre 2023/11 - 06 mai 2023 - Vitre cassée - Vestiaires visiteurs du football - Parc des sports - Accord sur le montant du remboursement

    ASSURANCES
    13 septembre 2023
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  • DEC 2023.06.29/128 - Salle Apodis - Prorel / Gym en Cimes

    BAUX ET CONVENTIONS
    13 septembre 2023
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  • DEC 2023.09.08/203 - Sinistre n° 2022-34 constaté le 02 décembre 2022 - Plaque de verre vandalisée - Puits, place d'Armes - Accord sur le montant du règlement

    ASSURANCES
    13 septembre 2023
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  • DEC 2023.06.29/134 - Salle Bleue - Prorel / Pilates et Santé en Briançonnais

    BAUX ET CONVENTIONS
    13 septembre 2023
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  • AR 2023.09.05/1206 - SPL ESHD route de Chabas du 28.058. au 29.09

    TRAVAUX
    13 septembre 2023
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