Décisions et Arrêtés

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  • AR 2023.08.31/1192 - SPL rue pasteur du 28.08 au 08.09.2023

    TRAVAUX
    07 septembre 2023
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  • AR 2023.08.22/1105 - rue de castres DAUGLAS

    STATIONNEMENT
    07 septembre 2023
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  • AR 2023.08.31/1190 - Tourtière du midi avenue de savoie du 28.08 au 08.09.2023

    TRAVAUX
    07 septembre 2023
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  • AG 2023.09.05/1199 - Délégation de fonctions consenties à Mme Claire BARNÉOUD, 8ème Adjointe au Maire

    INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
    06 septembre 2023
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  • AG 2023.09.058/1200 - Retrait des délégations de fonctions consenties à Madame la 2ème Adjointe au Maire

    INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
    06 septembre 2023
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  • DEC 2023.06.29/132 - Salle des Fêtes - Prorel / Génération Mouvement Briançon

    BAUX ET CONVENTIONS
    31 août 2023
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  • DEC 2023.06.29/133 - Salle Atelier - Prorel / Génération Mouvement Briançon

    BAUX ET CONVENTIONS
    31 août 2023
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  • DEC 2023.06.29/135 - Salle Bleue - Prorel / Pas à Pas

    BAUX ET CONVENTIONS
    31 août 2023
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  • DEC 2023.06.29/136 - Salle Apodis - Prorel / Pas à Pas

    BAUX ET CONVENTIONS
    31 août 2023
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  • DEC 2023.06.29/138 - Salle des Fêtes - Prorel / La Compagnie Tournesol

    BAUX ET CONVENTIONS
    31 août 2023
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  • DEC 2023.06.29/144 - Salle Apodis - Prorel / Association équilibre pour le yoga

    BAUX ET CONVENTIONS
    31 août 2023
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  • DEC 2023.08.22/185 - Convention de dépôt de deux distributeurs automatiques au sein des locaux du Centre Sportif d’Altitude de Briançon pour la période 2023-2027.

    Centre Sportif d'Altitude de Briançon
    31 août 2023
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