Cliquez sur Type pour choisir entre Décision ou Arrêté.
-
DEC 2023.06.01/097 - Convention de mise à disposition précaire d’un logement T5 sis 10 rue Bermond-Gonnet
BAUX ET CONVENTIONS12 juin 2023Lire la suite -
DEC 2023.05.26/094 - 1er renouvellement de la convention de mise à disposition du stand de tir du lieu-dit de « Mallefosse » au profit du Commissariat de Briançon du 01/06/2023 au 31/05/2024.
BAUX ET CONVENTIONS12 juin 2023Lire la suite -
DEC 2023.05.26/095 - Résiliation de la convention de mise à disposition du logement – ancienne école du Fontenil au 31 mai 2023.
BAUX ET CONVENTIONS12 juin 2023Lire la suite -
DEC 2023.06.06/102 - Modification de l’acte constitutif de la régie de recettes et d’avances
DIVERS12 juin 2023Lire la suite -
DEC 2023.04.14/064 - Convention de mise à disposition de locaux - ancien bâtiment du magasin des Services Techniques, au profit de l’association Secours Populaire, comité de Briançon.
BAUX ET CONVENTIONS12 juin 2023Lire la suite -
AR 2023.06.02/590 - Ouverture au public de l'établissement Centre de coordination
SÉCURITÉ12 juin 2023Lire la suite