Décisions et Arrêtés

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  • DEC 2023.07.31/175 - Convention d’autorisation d’occupation du domaine public - Restaurant Piscine

    BAUX ET CONVENTIONS
    01 août 2023
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  • DEC 2023.07.25/172 - Sinistre 2022-34 - Constaté le 02 décembre 2022 - Plaque de verre vandalisée - Puit - Place d'Armes - Lettre d'accord sur le montant des dommages

    ASSURANCES
    31 juillet 2023
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  • DEC 2023.07.06/157 - Groupement de commande Ville – SPL ESHD travaux de renouvellement des réseaux humides rue du Bacchu Ber : montant définitif du coût des travaux supportés par la Ville. 

    MARCHES PUBLICS
    28 juillet 2023
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  • DEC 2023.07.10/159 - Attribution - Marché public – contrat de concession ouvert pour l’exercice d’activités de restauration/débit de boissons 

    BAUX ET CONVENTIONS
    28 juillet 2023
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  • DEC 2023.07.10/160 - Attribution du marché public sans publicité ni mise en concurrence « Achat et adaptation de l’Orgue d’Aix en Provence en remplacement de l’Orgue classé de la Collégiale Notre dame et Saint Nicolas »

    MARCHES PUBLICS
    28 juillet 2023
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  • DEC 2023.07.18/163 - Désignation du coordonnateur Sécurité (Mission CSPS) - APAVE (AICF) sur l’opération d’aménagement et de sécurisation de la via douce « secteur gorges de la Guisane ».  

    MARCHES PUBLICS
    28 juillet 2023
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  • DEC 2023.07.18/164 - Avenant de transfert au marché n° 2100000060 « mission de Contrôle Technique de Construction (CTC) pour les travaux de construction du skate park ». Substitution d’un nouveau titulaire à APAVE SUDEUROPE SAS au 1er janvier 2023

    MARCHES PUBLICS
    28 juillet 2023
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  • DEC 2023.07.18/166 - Convention d’autorisation d’occupation du domaine public pour le chalet snack du Parc de la Schappe au profit de la SARL « Le 37 Place des Carmes »

    BAUX ET CONVENTIONS
    28 juillet 2023
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  • DEC 2023.07.19/167 - Régie de recette / Modification de l’acte constitutif de la régie de recettes et d’avances instituée auprès du Centre Sportif d’Altitude de Briançon

    Centre Sportif d'Altitude de Briançon
    28 juillet 2023
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  • DEC 203.07.20/168 - Tarifs des prestations du Centre Sportif d’Altitude 2023 – Complément

    Centre Sportif d'Altitude de Briançon
    28 juillet 2023
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  • DEC 2023.07.21/169 - Ouverture d’un compteur d’eau avec SPL ESHD – arrosage terrain de rugby

    MARCHES PUBLICS
    28 juillet 2023
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  • DEC 2023.07.24/171 - 4ème renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux sis Chalet de Pralong au profit la Société SCV Domaine Skiable pour la période du 01/07/2023 au 30/06/2024 inclus

    BAUX ET CONVENTIONS
    28 juillet 2023
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