Décisions et Arrêtés

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  • AR 2024.05.13/370 - Ouverture au public de l'établissement Résidence Domitys "Les Aiglons Blancs"

    SÉCURITÉ
    04 juin 2024
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  • DEC 2024.06.03/70 - Marché public de Transformation du Fort des Têtes : Étude de programmation (C2024-14) - Attribution.

    MARCHÉ PUBLICS
    04 juin 2024
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  • DEC 2024.05.269/066 - Convention de prêt de l’exposition « Exode en Algérie des derniers Vaudois des Alpes françaises – Dormillouse 1881, 1890, 1921 »

    Culture
    04 juin 2024
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  • DEC 2024.05.24/62 - Contrat de location d’un (1) emplacement de stationnement, numéro SEPT (7) sis immeuble « La Citadelle » - Rue Aspirant Jan

    BAUX ET CONVENTIONS
    04 juin 2024
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  • DEC 2024.05.24/61 - Contrat de location d’un (1) emplacement de stationnement, numéro CINQ (5) sis immeuble « La Citadelle » - Rue Aspirant Jan

    BAUX ET CONVENTIONS
    04 juin 2024
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  • AR 2024.04.24_05.RI1 ARRETE reconnaissant le caractère de calamité agricole aux dommages subis par les agriculteurs des Hautes-Alpes.

    DIVERS
    03 juin 2024
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  • DEC 2024.05.29/65 - SMACL Assurances – Avenant d’ajustement contractuel – Contrat d’assurances « Dommages aux biens et risques annexes » - A effet du 1er janvier 2025

    ASSURANCES
    31 mai 2024
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  • DEC 2024.05.27/64 - Travaux de désamiantage et d’aménagement de l’école de Forville à Briançon (lots 5 et 6).

    MARCHES PUBLICS
    29 mai 2024
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  • AR 2024.05.23/454 - Débit temporaire de boissons au profit de l'association "Education Canine Briançonnaise" à l'occasion du concours annuel d'obéissance organisé par l'association le samedi 20 juillet 2024

    DIVERS
    28 mai 2024
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  • DEC 2024.05.21/58 - Renouvellement  des équipements de contrôle d’accès et de gestion des parcs de stationnement – Attribution

    MARCHES PUBLICS
    27 mai 2024
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  • AR 2024.05.15/393 - SECURITE arrêté de mise en sécurité ordinaire, mur en partie effondré impasse GAllice Bey, copropriété sis au n°10 chemin vieux

    SÉCURITÉ
    22 mai 2024
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  • AR 2024.05.15/392 - DEBITS DE BOISSONS

    DIVERS
    22 mai 2024
    Lire la suite

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